Registre d’élevage

Troupeau de juments suitées

Selon l’arrêté du 5 juin 2000 relatif au registre d’élevage : Tout détenteur d’animaux, appartenant à des espèces dont la chair ou les produits peuvent être consommés, doit tenir un registre d’élevage, régulièrement mis à jour. 

Il y recense, chronologiquement, les données sanitaires, zootechniques et médicales relatives aux animaux élevés.

Recenser les informations sur les équidés

Dessin sanitaire registre d'élevageLe registre d’élevage est un élément essentiel permettant de connaître les chevaux présents sur un lieu de détention ainsi que leurs mouvements.

Un outil d’enquête

En cas d’épidémie, les autorités sanitaires peuvent recenser les équidés qui sont présents sur le lieu de détention. En identifiant les lieux d’hébergement d’un individu atteint d’une maladie réglementée, des mesures sanitaires peuvent être mises en place afin de limiter la contagion et d’informer les personnes concernées (propriétaires et détenteurs).

Un outil de suivi de la santé

Le registre d’élevage est aussi la mémoire de la santé de tous les équidés hébergés sur l’exploitation.

C’est sur cet historique de santé que pourra s’appuyer le vétérinaire pour réaliser un éventuel bilan sanitaire d’élevage en dégageant les maladies majeures ou fréquentes dans l’établissement et en mettant en place des actions de maîtrise formalisées dans des protocoles de soin.

Obligatoire pour tout détenteur d’équidé

SIRE-consultation-registre-elevageLa tenue du registre d’élevage est obligatoire pour tout détenteur d’équidés quel que soit le nombre d’animaux détenu et leur utilisation. Il doit donc être présent et tenu dans les centres équestres, les centres d’entrainement, qu’il s’agisse de chevaux de courses ou d’autres sports équestres, les sites d’élevage, les écuries, et même chez tout particulier ayant son cheval à domicile.

Les espèces chevalines, asines et leurs croisements sont concernées : les équidés appartiennent à une espèce dont la chair peut être consommée par l’homme, et tout détenteur d’équidé se doit de tenir un registre d’élevage, même si les équidés dont il a la charge sont écartés de la chaine alimentaire.

Détenteur : « Le détenteur est la personne qui a la garde des chevaux même à titre temporaire, y compris durant le transport ou sur un marché ». Il ne doit pas être confondu avec le propriétaire des équidés.

Un contenu réglementé

SIRE-soin-seringue-chirurgieCelui-ci comporte plusieurs chapitres permettant de synthétiser les informations essentielles relatives au lieu de détention, de suivre les entrées/sorties des équidés, les soins qui leur sont apportés, et d’enregistrer les interventions vétérinaires.

  • Fiche synthétique des caractéristiques de l’exploitation et de son encadrement zootechnique, sanitaire et médical établie pour chaque espèce d’animaux
  • Suivi chronologique des mouvements des animaux
  • Suivi chronologique de l’entretien des animaux et des soins apportés et des interventions vétérinaires

En tant que détenteur, vous devez tenir votre registre d’élevage de façon ordonnée et veiller à en assurer une lecture et une compréhension aisée.

Durée de conservation des éléments

Le registre est conservé sur l’exploitation pendant au moins cinq ans.

Forme du registre d’élevage

Le support doit pouvoir être présenté en format papier. Vous pouvez choisir de tenir une version papier ou d’utiliser un support informatique, sous réserve d’imprimer et conserver les données relatives aux mouvements des animaux, à leurs soins et entretien :

  • au moins une fois par trimestre ;
  • à toute visite de vétérinaire intervenant sur les animaux concernés par le registre ;
  • à toute demande des agents habilités au contrôle de ce registre…

Téléchargez un modèle gratuit pour tenir à jour votre registre :

Registre d'élevage IFCE
Registre d

Description :

Téléchargez gratuitement ce modèle de registre d'élevage. Celui-ci peut être utilisé librement par tout détenteur d'équidé souhaitant se mettre en règle avec les obligations réglementaires relative à la tenue d'un registre d'élevage.

Auteur(s) : IFCE - SIRE

Date : 16 mars 2023

Poids : 390.57K

Télécharger

  • 16/03/23 - - détails Modèle de registre d'élevage (modifiable)

    Impossible de redimensionner l'image

    Téléchargez gratuitement ce modèle de registre d’élevage (modifiable) version Excel. Celui-ci peut être utilisé librement par tout détenteur d’équidé souhaitant se mettre en règle avec les obligations réglementaires relative à la tenue d’un registre d’élevage.

    Le 16/03/2023 par IFCE - SIRE - 195.12K

  • 17/03/23 - - détails Notice registre d'élevage

    Notice registre d

    Notice d’information sur l’utilisation d’un registre d’élevage à destination des détenteurs d’équidés.

    Le 17/03/2023 par IFCE - SIRE - 186.75K

Gestion des mouvements en ligne

Retrouvez dans votre Espace SIRE, la Gestion des Mouvements des Équidés. Cet outil informatisé et dynamique utilisant les données SIRE, vous permet de gérer en ligne la partie « mouvements » du registre d’élevage. Enregistrez en quelques clics les effectifs présents sur un lieu de détention, ainsi que les entrées/sorties des équidés au sein de cette structure.

Gratuite et optionnelle, cette nouvelle application est disponible pour tout détenteur enregistré au SIRE souhaitant bénéficier d’un outil dynamique pour l’aider à être en règle.

A tout moment, vous pouvez éditer des tableaux de bords et des fiches détaillées pour chacun des équidés présents. Vous pouvez également imprimer un document plus complet : les chapitres concernant le lieu de détention et les mouvements des équidés seront pré remplis avec les informations saisies en ligne, mais les autres chapitres seront à renseigner manuellement pour être conforme à la législation.

Cliquez sur le bouton Gérer les mouvements de mes équidés en haut à droite pour accéder à la démarche en ligne, vous devez simplement être enregistré comme détenteur auprès du SIRE.

Aide – Registre d’élevage

Afin de vous aider à gérer vos démarches relatives au registre d’élevage, consultez la fiche d’aide et la foire aux questions disponibles ci-dessous pour toutes les informations relatives à la démarche ou à l’utilisation de nos services en ligne.

Pour réaliser vos démarches en ligne, vous devez avoir un espace SIRE habilité. Pour toutes questions relatives à l’Espace SIRE, cliquez sur la rubrique Mon espace SIRE

 

Registre d’élevage

L’obligation de tenir un registre d’élevage n’est liée ni au nombre d’équidés détenus ni à l’utilisation des équidés. Dès l’instant où vous détenez un équidé, vous devez compléter un registre d’élevage. Le terme « registre d’élevage » ne signifie pas que cette obligation s’applique uniquement aux détenteurs ayant une activité d’élevage. C’est une obligation à partir du moment où la personne détient un équidé.

Registre des mouvements

Fiche d’aide à télécharger

Le lieu pour lequel vous souhaitez créer un registre doit être au préalable déclaré en tant que lieu de détention sur le même compte que celui avec lequel vous êtes connecté.

Si le lieu n’a pas encore été déclaré, rendez-vous dans votre Espace SIRE dans la rubrique « Sanitaire et Détention » et cliquez sur « Déclarer les lieux de détention ». Si ce lieu a été déclaré par courrier, vous devez prendre en compte le délai d’enregistrement.

Seuls les chevaux dont vous êtes le propriétaire enregistré dans la base SIRE apparaissent. Si le changement de propriétaire n’a pas été effectué, pensez à réaliser votre changement de propriété auprès du SIRE. Vous pouvez rajouter d’autres chevaux dont vous n’êtes pas propriétaire à partir de leur numéro SIRE.
A chaque entrée ou sortie d’un équidé, vous devez renseigner le registre des mouvements.

En l’alimentant régulièrement vous évitez les oublis et risque d’erreurs et disposez d’un document à jour à présenter aux autorités sanitaires en cas de contrôle.

Sur internet, votre registre des mouvements est rattaché à votre lieu de détention, si vous fermez ce lieu de détention, le registre des mouvements ne sera plus accessible. Dans ce cas, ouvrez votre nouveau lieu de détention et rattachez-le à votre registre des mouvements, puis fermez définitivement le lieu de détention qui n’est plus utilisé. En cas de mauvaise manipulation ou en cas de besoin d’aide, n’hésitez pas à contacter notre service d’assistance internet.
Le support doit pouvoir être présenté en format papier. Vous devez l’imprimer et conserver les données relatives aux mouvements des animaux, à leurs soins et entretien :

  • Au moins une fois par trimestre
  • A toute visite de vétérinaire intervenant sur les animaux concernés par le registre
  • A toute demande des agents habilités au contrôle de ce registre.