Enregistrer mon équidé ONC

Identification terrain

Prenez contact avec un vétérinaire identificateur ou un agent de l’Ifce pour réaliser l’identification de votre équidé. L’identificateur va alors vérifier que l’équidé n’est pas déjà muni d’une puce et dans le cas contraire procéder à la pose d’un transpondeur et au relevé de signalement.

Pensez à bien indiquer une date de naissance complète pour l’équidé (jour/mois/année) lors de l’identification.

Enregistrement au SIRE

Renvoyez le feuillet blanc du formulaire de signalement à l’adresse suivante, accompagné d’un chèque à l’ordre de L’Ifce :

Institut français du cheval et de l’équitation
SIRE – Service des chevaux d’origines non constatées
B P 3 – 19231 ARNAC POMPADOUR cedex

Le feuillet rose est à conserver par le propriétaire et sert de document d’identification provisoire durant 3 mois à compter de sa date de réalisation.

L’Ifce éditera un document d’identification et une carte d’immatriculation sur laquelle est mentionné votre nom de propriétaire.

ONC importé – cas général

Afin de procéder à l’enregistrement de votre cheval sans origines (ONC) importé, renvoyez au SIRE :

• l’original du passeport de l’équidé
• la déclaration sur l’honneur de propriété
• Un chèque de 40 € à l’ordre de l’IFCE correspondant aux frais d’enregistrement et édition de la carte d’immatriculation.

L’ensemble des documents est à renvoyer à l’adresse ci-dessous :

Institut français du cheval et de l’équitation
SIRE – Service des chevaux importés
BP 3 – 19231 ARNAC POMPADOUR cedex

Après vérification, les informations concernant le cheval sont enregistrées dans la base de données. Le SIRE enregistre le cheval et lui attribue un numéro SIRE, édite une carte d’immatriculation renvoyée avec le passeport original tamponné au propriétaire. Ce tampon vaut certificat d’enregistrement à la base centrale.

Equidé sans origine inscrit à un stud-book

Si votre équidé sans origine dispose d’un document d’identification émis par un organisme reconnu ET qu’il est enregistré à un stud-book, renvoyer au SIRE :

• L’original du passeport de l’équidé
• La déclaration sur l’honneur de propriété
• Un chèque de 70 € à l’ordre de l’IFCE correspond aux frais d’enregistrement et édition de la carte d’immatriculation.

L’ensemble des documents est à renvoyer à l’adresse ci-dessous :

Institut français du cheval et de l’équitation
SIRE – Service des chevaux importés
BP 3 – 19231 ARNAC POMPADOUR cedex

Après vérification, les informations concernant le cheval sont enregistrées dans la base de données. Le SIRE  enregistre le cheval et lui attribue un numéro SIRE, édite une carte d’immatriculation renvoyée avec le passeport original tamponné au propriétaire. Ce tampon vaut certificat d’enregistrement à la base centrale.

Depuis le 03 septembre 2018, le règlement FFE stipule « Sur demande du propriétaire auprès de l’IFCE, un équidé inscrit à un stud-book reconnu et accompagné par un document d’identification (émis par un organisme reconnu) ne comportant pas d’origine pourra être autorisé à concourir dans les divisions Poney, Amateur et Pro ».

Votre équidé ainsi enregistré pourra donc prendre part à des compétitions Amateur, Pro ou Poney.

Document de remplacement

L’édition d’un document de remplacement pour un équidé ONC de plus de 12 mois implique obligatoirement l’exclusion de la consommation humaine de celui-ci.

Équidé avec une puce étrangère sans document d’identification étranger.

Si l’équidé dispose d’une puce étrangère mais qu’il n’a pas de document d’identification vous devez demander un document de remplacement.

Contactez un identificateur (agent l’Ifce ou vétérinaire identificateur) pour réaliser le signalement de votre équidé.

Renvoyez le feuillet blanc du formulaire de signalement à l’adresse suivante, accompagné d’un chèque à l’ordre de L’IFCE :

Institut français du cheval et de l’équitation
SIRE – Service des chevaux d’origines non constatées
B P 3 • 19231 ARNAC POMPADOUR cedex

Le feuillet rose est à conserver par le propriétaire et sert de document d’identification provisoire durant 3 mois à compter de sa date de réalisation.

L’Ifce éditera un document d’identification et une carte d’immatriculation sur laquelle est mentionné votre nom de propriétaire.

Document de remplacement – duplicata d’un document d’identification ONC (équidé enregistré au SIRE avec un document étranger)

En cas de demande d’un duplicata pour un équidé ONC enregistré au SIRE mais dont le document d’identification a été émis par un organisme étranger, contactez l’organisme émetteur afin de réaliser une demande de duplicata auprès de leurs services.

Si cela n’est pas possible, le SIRE pourra éditer un document de remplacement pour cet équidé

Contactez un identificateur (agent Ifce ou vétérinaire identificateur) pour réaliser le signalement de votre équidé.

Renvoyez à l’adresse suivante :

• le feuillet blanc du formulaire de signalement
• un chèque à l’ordre de L’IFCE
• une attestation de vente si le propriétaire est différent de celui enregistré dans la base SIRE
• une attestation de perte/vol spécifiant que vous ne souhaitez pas demander de duplicata auprès de l’organisme émetteur.

Institut français du cheval et de l’équitation
SIRE – Service des chevaux d’origines non constatées
B P 3 • 19231 ARNAC POMPADOUR cedex

Le feuillet rose est à conserver par le propriétaire et sert de document d’identification provisoire durant 3 mois à compter de sa date de réalisation.

L’Ifce éditera un document d’identification et une carte d’immatriculation sur laquelle est mentionné votre nom de propriétaire.