Équidé d’origine non constatée (ONC)
Un cheval, poney ou âne qui n’a pas d’origines certifiées et reconnues ne peut être enregistré au SIRE que comme équidé d’origine non constatée (ONC). Néanmoins son identification reste obligatoire et importante.
Une déclaration nécessaire et obligatoire
Lorsque vous devez faire identifier un poulain ou un ânon de père inconnu ou un cheval, poney ou âne adulte sans origine connue, vous devez le faire enregistrer comme équidé d’origine non constatée (ONC) La déclaration de naissance n’est alors pas nécessaire pour les poulains.
A l’issue de la démarche, l’équidé sera enregistré en équidé d’origine non constatée (ONC) il ne pourra participer qu’à des compétitions de catégorie club mais ne pourra prendre part aux compétitions officielles ni obtenir de cartes de saillie en tant que reproducteur. Depuis septembre 2018, les équidés sans origine inscrit à un stud-book peuvent avoir accès à d’autres catégories, pour en savoir plus consultez la page Sortie en Compétition.
Les chevaux dont le document d’identification est édité au delà de 12 mois après la naissance, ne seront pas éligibles à l’abattage pour la consommation humaine. Le document est alors nommé « document de remplacement » pour les ONC.
ONC importé
L’enregistrement au SIRE d’un équidé ONC importé sur le territoire français est obligatoire, pour en savoir plus sur cette démarche, consultez l’onglet ONC importé ci-dessus.
Enregistrer mon équidé ONC
Identification terrain
Prenez contact avec un vétérinaire identificateur ou un agent de l’Ifce pour réaliser l’identification de votre équidé. L’identificateur va alors vérifier que l’équidé n’est pas déjà muni d’une puce et dans le cas contraire procéder à la pose d’un transpondeur et au relevé de signalement.
Pensez à bien indiquer une date de naissance complète pour l’équidé (jour/mois/année) lors de l’identification.
Enregistrement au SIRE
Renvoyez le feuillet blanc du formulaire de signalement à l’adresse suivante, accompagné d’un chèque à l’ordre de L’Ifce :
Institut français du cheval et de l’équitation
SIRE – Service des chevaux d’origines non constatées
B P 3 – 19231 ARNAC POMPADOUR cedex
Le feuillet rose est à conserver par le propriétaire et sert de document d’identification provisoire durant 3 mois à compter de sa date de réalisation.
L’Ifce éditera un document d’identification et une carte d’immatriculation sur laquelle est mentionné votre nom de propriétaire.
ONC importé – cas général
Afin de procéder à l’enregistrement de votre cheval sans origines (ONC) importé, renvoyez au SIRE :
- l’original du passeport de l’équidé
- la déclaration sur l’honneur de propriété
- Un chèque de 40 € à l’ordre de l’IFCE correspondant aux frais d’enregistrement et édition de la carte d’immatriculation.
L’ensemble des documents est à renvoyer à l’adresse ci-dessous :
Institut français du cheval et de l’équitation
SIRE – Service des chevaux importés
BP 3 – 19231 ARNAC POMPADOUR cedex
Après vérification, les informations concernant le cheval sont enregistrées dans la base de données. Le SIRE enregistre le cheval et lui attribue un numéro SIRE, édite une carte d’immatriculation renvoyée avec le passeport original tamponné au propriétaire. Ce tampon vaut certificat d’enregistrement à la base centrale.
Equidé sans origine inscrit à un stud-book
Si votre équidé sans origine dispose d’un document d’identification émis par un organisme reconnu ET qu’il est enregistré à un stud-book, renvoyer au SIRE :
- L’original du passeport de l’équidé
- La déclaration sur l’honneur de propriété
- Un chèque de 70 € à l’ordre de l’IFCE correspond aux frais d’enregistrement et édition de la carte d’immatriculation.
L’ensemble des documents est à renvoyer à l’adresse ci-dessous :
Institut français du cheval et de l’équitation
SIRE – Service des chevaux importés
BP 3 – 19231 ARNAC POMPADOUR cedex
Après vérification, les informations concernant le cheval sont enregistrées dans la base de données. Le SIRE enregistre le cheval et lui attribue un numéro SIRE, édite une carte d’immatriculation renvoyée avec le passeport original tamponné au propriétaire. Ce tampon vaut certificat d’enregistrement à la base centrale.
Depuis le 03 septembre 2018, le règlement FFE stipule « Sur demande du propriétaire auprès de l’IFCE, un équidé inscrit à un stud-book reconnu et accompagné par un document d’identification (émis par un organisme reconnu) ne comportant pas d’origine pourra être autorisé à concourir dans les divisions Poney, Amateur et Pro ».
Votre équidé ainsi enregistré pourra donc prendre part à des compétitions Amateur, Pro ou Poney.
Document de remplacement
L’édition d’un document de remplacement pour un équidé ONC de plus de 12 mois implique obligatoirement l’exclusion de la consommation humaine de celui-ci.
Équidé avec une puce étrangère sans document d’identification étranger.
Si l’équidé dispose d’une puce étrangère mais qu’il n’a pas de document d’identification vous devez demander un document de remplacement.
Contactez un identificateur (agent l’Ifce ou vétérinaire identificateur) pour réaliser le signalement de votre équidé.
Renvoyez le feuillet blanc du formulaire de signalement à l’adresse suivante, accompagné d’un chèque à l’ordre de L’IFCE :
Institut français du cheval et de l’équitation
SIRE – Service des chevaux d’origines non constatées
B P 3 • 19231 ARNAC POMPADOUR cedex
Le feuillet rose est à conserver par le propriétaire et sert de document d’identification provisoire durant 3 mois à compter de sa date de réalisation.
L’Ifce éditera un document d’identification et une carte d’immatriculation sur laquelle est mentionné votre nom de propriétaire.
Document de remplacement – duplicata d’un document d’identification ONC (équidé enregistré au SIRE avec un document étranger)
En cas de demande d’un duplicata pour un équidé ONC enregistré au SIRE mais dont le document d’identification a été émis par un organisme étranger, contactez l’organisme émetteur afin de réaliser une demande de duplicata auprès de leurs services.
Si cela n’est pas possible, le SIRE pourra éditer un document de remplacement pour cet équidé
Contactez un identificateur (agent Ifce ou vétérinaire identificateur) pour réaliser le signalement de votre équidé.
Renvoyez à l’adresse suivante :
- le feuillet blanc du formulaire de signalement
- un chèque à l’ordre de L’IFCE
- une attestation de vente si le propriétaire est différent de celui enregistré dans la base SIRE
- une attestation de perte/vol spécifiant que vous ne souhaitez pas demander de duplicata auprès de l’organisme émetteur.
Institut français du cheval et de l’équitation
SIRE – Service des chevaux d’origines non constatées
B P 3 • 19231 ARNAC POMPADOUR cedex
Le feuillet rose est à conserver par le propriétaire et sert de document d’identification provisoire durant 3 mois à compter de sa date de réalisation.
L’Ifce éditera un document d’identification et une carte d’immatriculation sur laquelle est mentionné votre nom de propriétaire.
