Gestion des saillies

Saisie des déclarations de 1er saut

Bien gérer les cartes de saillie de son étalon est essentiel pour réaliser les démarches qui permettront à l’éleveur d’obtenir les papiers de son futur poulain.

Bien gérer les saillies de votre étalon

Avant la saillie, l’étalonnier est tenu de vérifier l’identité de la jument que son étalon doit saillir. Le propriétaire de la jument doit être capable de présenter le document d’identification afin que l’étalonnier puisse comparer le signalement et s’il est équipé d’un lecteur de puce vérifier le numéro de transpondeur de l’équidé.

Depuis 2020, les cartes de saillie sont exclusivement en format internet quel que soit le type d’équidé.

Pour visualiser un spécimen des documents issus de cartes de saillie internet, rendez vous sur la page Quels papiers pour mon cheval ?

Cartes de saillie internet

Les cartes de saillie vous sont attribuées directement dans votre espace SIRE, vous pouvez à tout moment imprimer les documents dont vous avez besoin. Tant que vous n’avez pas édité le formulaire de déclaration de naissance depuis votre espace SIRE, l’éleveur ne peut pas déclarer la naissance sur Internet.

Les cartes de saillie s’utilisent en 4 étapes :

La déclaration de premier saut est établie par l’étalonnier à la première présentation de la jument à l’étalon. Celui-ci doit l’enregistrer au SIRE via son espace SIRE dans les quinze jours suivant le premier saut (ou lors de l’introduction de la jument dans le troupeau) même si la jument se révèle être vide.

Pour en savoir plus cette étape consultez l’onglet Déclaration de premier saut sur cette page.

L’attestation de saillie (AS) est à éditer et à remettre obligatoirement à l’éleveur après le dernier saut de la jument (sauf pour le transfert d’embryon).

Elle permet :

  1. de déclarer une transplantation embryonnaire et d’identifier l’embryon. Elle doit donc toujours accompagner le livret de la jument porteuse.
  2. de connaître le montant à régler pour obtenir le certificat de saillie lorsque la saillie n’a pas été réglée en totalité durant la monte
  3. de déclarer au verso un résultat négatif [avortement, jument vide, jument et (ou) produit(s) mort(s)].
  4. à la personne chargée de relever le signalement, d’identifier la saillie dont est issu le produit. Elle doit donc être précieusement conservée par l’éleveur et transmise à l’acquéreur en cas de vente de la jument.
  5. elle permet, en cas de mort du produit, de demander avant le 31 décembre de son année de naissance et avant l’édition de sa carte d’immatriculation et de son document d’identification, le remboursement des frais relatifs au document d’identification du produit (hors frais de dossier).

Le certificat de saillie ou formulaire de déclaration de naissance (DN) est à éditer et à remettre à l’éleveur au plus tard après paiement intégral de la saillie.

Ce document lui permettra de déclarer au SIRE la naissance de son poulain l’année suivante. Pour savoir comment déclarer la naissance d’un poulain rendez-vous sur la page Information aux éleveurs.

Tant que la déclaration de naissance n’est pas éditée par le mandataire de l’étalon, l’éleveur ne peut pas déclarer sa naissance par internet. Il suffit alors de ne pas éditer le certificat de saillie à l’avance depuis votre espace SIRE.

La Déclaration de saillie (DS) est à conserver pour votre gestion administrative.

La déclaration de premier saut (DPS) est établie par l’étalonnier à la première présentation de la jument à l’étalon ou à l’introduction dans le troupeau pour la monte en liberté. Elle doit être réalisée au SIRE dans les quinze jours qui suivent.

Lorsque la monte fait intervenir l’emploi de techniques artificielles de reproduction, ces responsabilités sont assumées par les personnes réalisant les opérations d’insémination et/ou de récolte et de transfert d’embryon. Le manquement à ces règles peut conduire au paiement de frais d’instructions supplémentaires (majorations).

Enregistrement d’une déclaration de premier saut

picto-demarches-en-ligneAvec vos cartes de saillie internet, réalisez l’enregistrement des déclarations de premier saut directement dans votre espace SIRE.

Une fois la DPS validée, l’étalonnier imprime l’attestation de saillie (AS) qu’il remet à l’éleveur. Il pourra ensuite imprimer la déclaration de naissance (DN) au paiement intégral de la saillie par l’éleveur afin de lui permettre de réaliser la déclaration de naissance de son poulain.

Toutes les DPS doivent être enregistrées, même si toutes n’aboutiront pas à une naissance. Cette saisie permet la gestion des primes pour certaines races, d’où l’importance d’en informer le SIRE dans les délais réglementaires.

Cas particulier – saillie à l’étranger

Lorsque la jument est saillie à l’étranger pour une naissance prévue en France, la Déclaration de premier saut doit être faite sur un formulaire spécifique lors de l’année de naissance du produit. Ce formulaire regroupe la Déclaration de premier saut et la déclaration de résultat de saillie et est aussi appelé DRS verte.

Pour en savoir plus sur cette démarche consultez la page Poulain – certificat de saillie à l’étranger