Réglementation
Races et organismes de sélection
Réglementation relative à la gestion des races reconnues en France ainsi que la liste des organismes les plus représentatifs des éleveurs.
Règlements de Stud-Book
Ensemble des règlements de Stud-Book approuvés par arrêté ministériel et mis en œuvre par l'Ifce.
Reproduction
Réglementation relative à la sélection et à la reproduction (techniques, agréments...).
Identification et propriété
Réglementation relative à l'identification des équidés (obligations, habilitation, méthodes...) et au suivi de la propriété.
Obligations du détenteur d’équidés
Réglementation liée aux obligations du détenteur au cours de la vie des équidés dont il est le gardien.
Sanitaire
Réglementation sanitaire relative aux dangers sanitaires, à la police sanitaire et aux maladies réputées contagieuses.
