Réglementation

Retrouvez dans cette rubrique les éléments de réglementation relatives aux démarches administratives des équidés ou aux règlements de stud-book.

Réglementation relative à la gestion des races reconnues en France ainsi que la liste des organismes les plus représentatifs des éleveurs.

Ensemble des règlements de Stud-Book approuvés par arrêté ministériel et mis en œuvre par l'Ifce.

Réglementation relative à la sélection et à la reproduction (techniques, agréments...).

Réglementation relative à l'identification des équidés (obligations, habilitation, méthodes...) et au suivi de la propriété.

Réglementation liée aux obligations du détenteur au cours de la vie des équidés dont il est le gardien.

Réglementation sanitaire relative aux dangers sanitaires, à la police sanitaire et aux maladies réputées contagieuses.

Réglementation liée à la fin de vie des équidés.

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