Poulain avec document non IFCE

Enregistrement automatique via organisme émetteur

Pour les races Akhal-Téké Pur-Sang et Demi-Sang, Anglo European Stud-book (AES), Arabo-frison, Caspian et Part-Bred Caspian, Cheval de Sport Suisse, Cheval Pinto, Dales, Frison, Hanovrien et Rheineland, KWPN, Lusitanien, Oldenburg, Pure race espagnol (PRE), Quarter horse allemand, Traditional Gipsy Cob, Trakehner, et Zangersheide, un accord a été signé avec l’IFCE permettant la réalisation de l’enregistrement dans la base centrale SIRE de l’équidé directement d’après les informations transmises par l’organisme émetteur. L’éleveur n’a aucune démarche à réaliser auprès de l’IFCE.

Celui-ci envoie les informations et documents nécessaires à l’établissement du certificat d’enregistrement. Une fois que le dossier est complet et que les anomalies éventuelles sont solutionnées, l’IFCE procède à l’enregistrement au fichier central SIRE et à l’édition d’un certificat d’enregistrement et de la carte d’immatriculation.

Les documents émis par l’IFCE sont ensuite envoyés au propriétaire de l’équidé, sauf demande contraire de sa part.

Enregistrement par le propriétaire – passeport à la norme européenne

Pour toutes les races non gérées par l’IFCE, n’ayant pas d’accord avec ce dernier et émettant un passeport à la norme européenne, le propriétaire ou détenteur doit adresser à l’IFCE, sous 30 jours après réception du document étranger, une demande d’enregistrement comprenant :

• L’original du document d’identification.
• Une déclaration sur l’honneur de propriété téléchargeable ci-contre.
• Un règlement à l’ordre de l’IFCE d’un montant qui correspond à une participation aux frais engagés pour enregistrer l’équidé et son propriétaire selon l’utilisation du cheval.

A partir de 2024, les organismes émetteurs n’ayant pas d’accord avec l’IFCE feront progressivement directement transiter par l’IFCE les documents d’identification émis pour enregistrement au lieu de les envoyer directement aux éleveurs.

L’ensemble des documents est à renvoyer à l’adresse ci-dessous :

Institut français du cheval et de l’équitation
SIRE – Service des chevaux importés
BP 3 – 19231 ARNAC POMPADOUR cedex

Ce n’est qu’une fois que le dossier est complet et que les anomalies éventuelles sont solutionnées que l’IFCE procède à l’enregistrement au fichier central et à l’édition de la carte d’immatriculation.

Le certificat d’enregistrement délivré est représenté par un tampon mis sur le document d’identification soit sur la première page, et si cela est impossible sur la page visa administratif du document d’identification de l’équidé.

Le document d’identification comprenant le certificat d’enregistrement, et la carte d’immatriculation sont renvoyés au propriétaire de l’équidé, sauf demande contraire de sa part.

Enregistrement par le propriétaire – Certificat d’Origines ou passeport pas à la norme européenne.

Pour toutes les races non gérées par l’IFCE, n’ayant pas d’accord avec ce dernier et émettant un Certificat d’Origines ou un passeport pas à la norme européenne, le propriétaire ou détenteur doit adresser à l’IFCE, sous 30 jours suivant la réception du document étranger, une demande d’enregistrement comprenant :

• un relevé de signalement graphique avec pose de transpondeur effectué par un identificateur (agent IFCE ou vétérinaire identificateur).
• une déclaration sur l’honneur de propriété,
• une copie recto-verso du Certificat d’Origines étranger,
• un règlement à l’ordre de l’IFCE correspondant aux frais d’enregistrement de l’équidé et de son propriétaire

L’ensemble des documents est à renvoyer à l’adresse ci-dessous :

Institut français du cheval et de l’équitation
SIRE – Service des chevaux importés
BP 3 – 19231 ARNAC POMPADOUR cedex

Ce n’est qu’une fois que le dossier est complet et que les anomalies éventuelles sont solutionnées que l’IFCE procède à l’enregistrement au fichier central et à l’édition du document d’identification à la norme européenne, sur la base du signalement et des informations du Certificat d’Origines, et de la carte d’immatriculation.

Aide – A la naissance

Afin de vous aider à gérer vos démarches relatives à la naissance consultez les fiches d’aide et la foire aux questions disponibles ci-dessous pour toutes les informations relatives à la démarche ou à l’utilisation de nos services.

Pour réaliser vos démarches en ligne, vous devez avoir un Espace SIRE habilité. Pour toutes questions relatives à l’espace SIRE, cliquez sur la rubrique Mon Espace SIRE.

Déclaration de naissance

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Réaliser ma démarche

Suivre mon dossier

Le suivi d’un dossier pour les poulains de race non gérées par l’IFCE ne sont pas disponibles dans l’application de suivi d’un dossier, car le SIRE ne gère pas la déclaration de naissance.