Poulain de race conventionnée

Poulain de race conventionnée

La signature d’une convention entre le SIRE et le berceau de certaines races étrangères permet désormais aux éleveurs d’inscrire leurs produits au stud-book des races conventionnées.

Pour obtenir les papiers d’un poulain 2 étapes sont nécessaires :

  1. la déclaration de naissance dans les 15 jours qui suivent la naissance
  2. l’identification avant sevrage dans les 8 mois suivant la naissance et avant le 31 décembre de l’année en cours

Poulain de race conventionnée

Ces races disposent d’une procédure simplifiée par rapport à la reconnaissance de race : le SIRE ne gère pas le règlement de stud book de la race, il n’y a pas de stud-book français de la race. Les chevaux sont inscrits au stud-book du berceau, et le SIRE atteste de cette inscription en donnant l’appellation de la race.

Il suffit à l’éleveur de joindre à la déclaration de naissance adressée au SIRE une demande d’inscription validée par le Stud-book signataire de la convention ainsi que les pièces demandées.

En 2017, 9 races sont conventionnées avec le SIRE : le Zangersheide, le Portugais de Sport, le Dales, l’Irish Cob, le Miniature Américain, le Nokota, le Curly, le Criollo et le Ponies of American (POA)

Le Hanovrien, l’Arabo-frison, le Caspian et l’Anglo European Stud-book (AES) auparavant conventionnés sont désormais des races sous accord.
Le passeport est édité par le stud-book du berceau de la race et l’enregistrement est effectué au SIRE par échange de fichiers.
Pour en savoir plus sur l’enregistrement des poulains de ces races consultez la page : Poulain – Passeport non Ifce

Démarches par race conventionnée

L’éleveur doit joindre un formulaire de demande d’inscription du stud-book du berceau de la race à sa déclaration de naissance, et payer un supplément (tarif fonction de la race conventionnée) en plus du coût classique du livret.

Un livret sera alors édité pour le poulain avec logo de l’association, et mention de la race.

Liste des races conventionnées

SIRE-logo-ZangersheideRace conventionnée depuis 2007. Formulaire de pré-inscription à demander à l’antenne Française du stud-book Z et à joindre à la déclaration de naissance. Le nom du produit doit commencer par la première lettre du nom du père et être suivi de l’affixe « Z ». Un supplément de 12€ doit être réglé en plus du coût classique du livret et du contrôle de filiation systématique (voir tarifs SIRE).

Pour toute information complémentaire contactez :

Zangersheide France Eurl
5 rue d’Alençon – 14100 Lisieux
02 31 48 44 55 – info(at)zangersheide.fr

Ou rendez-vous sur le site internet Zangersheide

Race conventionnée depuis 2008. Formulaire de pré-inscription à joindre à la déclaration de naissance. Un supplément de 12 € doit être réglé en plus du coût classique du livret et du contrôle de filiation obligatoire si reproduction en insémination artificielle (voir tarifs SIRE).

Pour toute information complémentaire contactez

Associaçao Portuguesa de Criadores de Raças Selectas
Rua de Campolide – 37-6Dt / 1070-026 LISBONNE
PORTUGAL

SIRE-logo-irish-cobRace conventionnée depuis 2009. Formulaire de pré-inscription à joindre à la déclaration de naissance. Un supplément de 12 € doit être réglé en plus du coût classique du livret et du contrôle de filiation obligatoire (voir tarifs SIRE).

Pour toute information complémentaire contactez le responsable du cheptel : contact(at)irishcob-fr.org

Association France Irish Cob
chez Mme Barroux Stéphanie
lieu-dit les fourneaux
71190 BRION

ou rendez-vous sur le site internet de France Irish Cob

SIRE-logo-DalesRace conventionnée depuis 2010. Formulaire de pré-inscription à joindre à la déclaration de naissance. Un supplément de 12 € doit être réglé en plus du coût classique du livret et du contrôle de filiation obligatoire si reproduction via insémination artificielle (voir tarifs SIRE).

Pour toute information complémentaire contactez l’association française du Dales :

Bruno BOVET – bruno.bovet(at)wanadoo.fr
27 rue de la Pièce Noire – La Ménardais
44119 TREILLIERES
Tel : 02 51 77 05 00 – 06 06 49 26 99

ou rendez-vous sur le site internet de l’Association française du Dales

Race conventionnée depuis 2011. Formulaire de pré-inscription à joindre à la déclaration de naissance. Un supplément de 12 € doit être réglé en plus du coût classique du livret (voir tarifs SIRE).

Pour toute information complémentaire contactez :

l’American Miniature Horse Association (AMHA)
Laurence LEBON
Tel : 06 89 57 85 85
info.amhafrance(at)gmail.com

ou rendez-vous sur le site internet de l’American Miniature Horse Association

SIRE-logo-nokotaRace conventionnée depuis 2011. Formulaire de pré-inscription à joindre à la déclaration de naissance. Un supplément de 12 € doit être réglé en plus du coût classique du livret (voir tarifs SIRE).

Pour toute information complémentaire contactez la Nokota Horse Conservancy France : nokota(at)free.fr

3 route de Chantilly, Montgrésin
60560 ORRY-LA-VILLE
tel : 02 31 48 44 55 / fax : 02 31 31 20 35

SIRE-logo-CurlyRace conventionnée depuis 2011. Formulaire de pré-inscription à joindre à la déclaration de naissance. Un supplément de 20 € doit être réglé en plus du coût classique du livret (voir tarifs SIRE).

Pour toute information complémentaire contactez : francenachr(at)yahoo.fr

Sophie ALLIOUX
La Touche
72510 SAINT JEAN DE LA MOTTE
Tel : 06.52.87.83.59

SIRE-logo-criolloRace conventionnée depuis 2012. A compter des naissances 2015, contactez l’association française du Criollo qui fera ensuite parvenir au SIRE la liste des saillies pour enregistrement dans la base. Vous pourrez déclarer ensuite directement en ligne la naissance du poulain Criollo. Un supplément de 20 € doit être réglé en plus du coût classique du livret (voir tarifs SIRE). Le dossier sera alors mis en attente d’édition jusqu’à réception du Certificat d’Origine argentin qui sera ensuite inséré dans le document d’identification français lors de l’édition.

Pour toute information complémentaire contactez l’association française du cheval criollo :

M. Bergeron (Président) HARAS d’ANDAS – SCEA Haras du Treuscoat
82400 MONTJOI
haras.dandas(at)meshnet.fr
Tel : 05 63 39 81 26

SIRE-logo-POARace conventionnée en 2013. Formulaire de pré-inscription à joindre à la déclaration de naissance. Un supplément de 20 € doit être réglé en plus du coût classique du livret (voir tarifs SIRE).

Pour toute information complémentaire contactez :

POA Club of France
M. Sylvain Macquart : sylvain.macquart(at)wanadoo.fr
tél : 06 76 30 71 77

Contactez le stud-book

Contactez le stud-book signataire de la convention afin d’obtenir une demande d’inscription dans la race validée pour le poulain. Vous pourrez ensuite déclarer la naissance auprès du SIRE :

Démarche internet (tarif réduit)

La déclaration de naissance du poulain doit être réalisée dans les 15 jours suivant sa naissance. Cette démarche n’est possible en 2017 que pour les races Zangersheide et Criollo sous réserve d’avoir obtenu en amont l’accord de Déclaration de naissance dans la race par le stud-book.

Disponible en 2017 pour les croisements Zangersheide et Criollopicto-demarches-en-ligne

Si le père de votre poulain dispose d’un carnet de saillie français, déclarez la naissance de votre poulain en ligne en quelques clics depuis votre espace SIRE et bénéficiez d’un tarif réduit. Laissez-vous guider… le service vérifie les informations saisies : plus de risque d’erreurs !

Déclarez la naissance de votre poulain en cliquant sur le bouton en haut à droite de cette page et payez en ligne à partir de votre espace SIRE vous bénéficiez d’un tarif réduit pour vos documents d’identification.

Et si vous choisissiez aussi la carte d’immatriculation internet ?

Dans l’étape 2/3 de la déclaration de naissance, vous avez la possibilité de choisir entre une carte d’immatriculation « papier » ou « internet » et bénéficiez d’une réduction supplémentaire sur le tarif de la déclaration de naissance internet.

  • Carte « internet »: vous recevrez le document d’identification de votre cheval accompagné d’un bordereau d’envoi. Gérez la propriété de votre cheval depuis votre espace SIRE, ce sont les informations enregistrées dans la base de données du SIRE qui font foi. A tout moment, éditez une attestation de propriété ou un certificat de vente du cheval : vous évitez ainsi les délais pour le renouvellement de vos cartes d’immatriculation et les risques de perte.
  • Carte « papier », votre carte d’immatriculation sera, éditée et jointe au document d’identification de votre cheval.

Retrouvez plus d’information sur la carte d’immatriculation internet. Vous ou l’acheteur de votre équidé aurez toujours possibilité de revenir au mode de gestion « papier » sur demande auprès du SIRE.

Démarche papier

Cette déclaration s’effectue sur le certificat de saillie/déclaration de naissance édité par l’étalonnier si celui-ci dispose d’un carnet de saillie internet (chevaux de sang et poneys) ou au verso du certificat de saillie s’il dispose d’un carnet de saillie papier (certains chevaux de trait ou ânes). Renvoyez la complétée au SIRE avec un chèque correspondant aux frais d’établissement du document d’identification ainsi qu’avec la demande d’inscription validée délivrée par le stud-book conventionné.

 

Informations complémentaires

Afin de valider la race conventionnée choisie, vous devez faire parvenir au SIRE la demande d’inscription validée par le stud-book signataire de la convention ainsi que les pièces demandées si nécessaires.

Niveau d’identification

  • Sport/Loisir : pour les chevaux non destinés à la course qu’ils soient destinés au loisir ou à la compétition

Tarif du document d’identification

Le tarif du document d’identification de votre cheval dépend de plusieurs critères (race, niveau d’identification, mode de déclaration, etc…) pour en savoir plus consultez les tarifs SIRE.

En cas de mort du produit avant édition du document d’identification, des frais de dossiers seront retenus conformément aux tarifs en vigueur.

Attention, les frais d’identification sur le terrain sont à régler séparément à votre identificateur (agent Ifce ou vétérinaire habilité à l’identification).
Ces frais comprennent la pose du transpondeur électronique et le relevé de signalement sous la mère.

Avant sevrage dans les 8 mois suivant la naissance et avant le 31 décembre

Contactez un identificateur habilité (agent Ifce ou vétérinaire) à qui vous devrez remettre l’attestation de saillie de votre jument pour réaliser :

  • le relevé de signalement
  • la pose du transpondeur
  • le contrôle de filiation si nécessaire (consultez les cas où le contrôle de filiation est obligatoire en cliquant ici). Soyez attentifs, tout contrôle de filiation ou typage ADN est à la charge du propriétaire de l’animal.

Contrôle de filiation
Le laboratoire Eurofins Genomics est en charge des contrôles de filiation et typages ADN pour les équidés (à la place de Labogéna). Consultez les tarifs et procédures sur la page Contrôles de filiation.

Vous recevrez ensuite :

  • le document d’identification de votre équidé
  • sa carte d’immatriculation (si vous avez opté pour une carte d’immatriculation papier), ou gérez la propriété de votre cheval depuis votre espace SIRE (si vous avez opté pour une carte web).

Les documents d’identification émis par le SIRE certifient l’enregistrement à la base centrale SIRE.

Pour toute information complémentaire, téléchargez le flyer donnez des papiers SIRE à votre poulain ci-contre.

Respectez les délais !
Les dossiers reçus en retard pourront donner lieu à des majorations tarifaires.
Les chevaux dont le document d’identification est édité au delà de 12 mois après la naissance seront exclus de la consommation humaine sur le document d’identification et dans la base de données sans dérogation possible. Le document se nomme alors « duplicata » pour les équidés aux origines certifiées ou « document de remplacement » pour les ONC.

Autres cas

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