Poulain de race à procédure simplifiée

Pour information, l’appellation race à procédure simplifiée regroupe les races anciennement appelées races américaines.

Races à procédure simplifiées (Races américaines)

Pour les races AppaloosaAztèque, Miniature Américain, Nokota, Paint Horse et Quarter Horse,  une démarche spécifique est mise en place afin d’éviter aux éleveurs de réaliser leurs démarches en double avec les associations de stu-book concernées.

En effet, ces races disposent d’une procédure simplifiée par rapport à la reconnaissance de race : le SIRE ne gère pas le règlement de stud-book de la race, il n’y a pas de stud-book français de la race. Le document d’identification est émis par l’IFCE sur la base des informations figurant sur le certificat d’origine du stud-book.

Il n’y a donc pas de déclaration de naissance à réaliser auprès du SIRE mais des pièces justificatives à fournir . Consultez la démarche d’immatriculation au SIRE et d’obtention du document d’identification dans l’onglet « Race à procédure simplifiée ».

Enregistrement d’un poulain né en France d’une race à procédure simplifiée (race américaine)

Afin d’immatriculer l’équidé au fichier central SIRE et obtenir son document d’idnetification, l’éleveur doit fournir :

  • un relevé de signalement graphique avec pose de transpondeur effectué par un identificateur (agent Ifce ou vétérinaire identificateur).
  • une déclaration sur l’honneur de propriété,
  • une copie du certificat d’enregistrement américain certifiée conforme par l’éleveur,
  • un chèque à l’ordre de l’IFCE conforme au tarif en vigueur. Ce montant peut être augmenté, le cas échéant, du montant relatif à une majoration pour déclaration en retard.

ATTENTION : Le certificat d’origine du stud-book doit être au nom du propriétaire déclaré auprès du SIRE mais n’est plus inséré dans le document d’identification.

Ce n’est qu’une fois que le dossier est complet et que les anomalies éventuelles sont solutionnées que l’Ifce procède à l’enregistrement au fichier central et à l’édition du document d’identification et de la carte d’immatriculation.

Contacts :

SIRE-appaloosaAppaloosa Horse Club France (APHCF)

Mr Rivallo Yoann
Bel Air
86320 Sillars

elevage(at)aphcf.net

Tél : 06 72 73 96 04

ou rendez-vous sur le site internet de Appaloosa Horse Club France

Cheval de race Aztèque (AFECRA)

Association Française des éleveurs
de Chevaux de Race Aztèque
Les pannessots d’en bas
71450 Blanzy

Mme Elise SABIO
elisabio78@gmail.com

ou rendez-vous sur le site internet de Cheval de race Aztèque

American Miniature Horse Association (AMHA)

Mme Lebon Laurence
Tél : 06 89 57 85 85
laurence.lebon4@orange.fr

ou rendez-vous sur le site internet de American Miniature Horse Association

SIRE-logo-nokotaNokota Horse Conservancy France : nokota(at)free.fr

3 route de Chantilly, Montgrésin
60560 ORRY-LA-VILLE
tel : 06 16 22 09 94
ou rendez-vous sur le site internet de http://www.nokota-ranch.com

France Paint Horse AssociationFrance Paint Horse Association (FPHA)

Tél : 05 59 12 83 95
Tél : 06 85 99 04 11

contact(at)fpha.fr

ou rendez-vous sur le site internet de la France Paint Horse Association

Association Française du Quarter HorseAssociation Française du Quarter Horse (AFQH)
Tél :06 70 37 56 07

malmongere(at)aol.com

ou rendez-vous sur le site internet de Association Française du Quarter Horse

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