réglementation

Note de conjoncture Europe automne-hiver 2019

La note de conjoncture Europe automne-hiver 2019 est parue pour cette fin d’année 2019.

Beaucoup de changements dans les institutions européennes

Suite aux élections de mai 2019, de nombreux changements sont à observer dans les institutions européennes. Les nouveaux députés ont élu Ursula von der Leyen à la tête de la Commission européenne. Suite aux auditions par les commissions parlementaires, ils ont également validé le nouveau collège de 27 commissaires, qui est alors entré en fonction le 1er décembre dernier.

La sortie du Royaume-Uni de l’Union européenne, prévue pour le 31 octobre 2019, a une nouvelle fois été reportée au 31 janvier 2020. Ce nouveau report a été demandé suite à plusieurs mois de lutte entre les parlementaires britanniques et le Premier Ministre, Boris Johnson.

Elaboration d’actes et de règlements

Au regard de ce contexte institutionnel et politique, les derniers mois n’ont pas été marqués par une grande activité législative. La Commission a néanmoins avancé sur l’élaboration des actes délégués et d’exécution découlant des règlements zootechnique, santé animale et médicaments vétérinaires. Ainsi le règlement délégué relatif à l’approbation des établissements et à l’identification de certains animaux terrestres est entré en vigueur. La direction générale de la santé et de la sécurité alimentaire (DG SANTE) travaille également à l’élaboration d’un acte délégué précisant les règles de mention de l’exclusion de la consommation humaine dans le passeport des équidés.

Négociations sur la Politique Agricole Commune

Au sujet de la Politique Agricole Commune (PAC), les négociations ont avancé dans les différentes instances européennes. Cependant, l’enjeu se situe actuellement au niveau national où l’Etat a entrepris une phase de consultation avec les régions et les grandes organisations agricoles. Ainsi, des discussions avec la filière équine devraient être organisées en mars 2020.

Et après ?

Investie depuis moins d’un mois, la nouvelle Commission européenne a commencé à travailler sur sa politique pour les cinq ans à venir. Ursula von der Leyen a ainsi présenté le Green Deal aux députés européens le 10 décembre 2019. Les services vont maintenant décliner cette feuille de route dans les différents secteurs.

Télécharger la note de conjoncture automne-hiver 2019

Règlements de Stud-Books

Règlements de Stud-Books

 

 

Cette rubrique permet la publication de l’ensemble des règlements de stud-book pour les races dont la tenue matérielle du livre généalogique et l’émission des documents d’identification sont réalisées par l’Ifce.

Ces règlements fixent les conditions relatives à la sélection des reproducteurs et à l’inscription des produits dans les stud-books concernés. Ceux-ci ne sont plus approuvés par arrêté ministériel.

En 2020, certains règlements de stud-book évoluent : Veuillez trouver le récapitulatif des évolutions 2020 ci-dessous.

Pour chaque race, vous pouvez cliquer sur le logo de l’association partenaire de l’Ifce dans la gestion du stud-book afin d’aller visiter le site internet.

Les règlements des races récemment reconnues seront mis en ligne prochainement.

Logo de France Galop

Pur Sang

Retrouvez le règlement du Stud-Book Pur sang en vigueur à partir du 1er janvier 2020.

Téléchargez le règlement
du Stud-Book Pur Sang

REG-logo-le-trot

Trotteur Français

Retrouvez le règlement du Stud-Book Trotteur Français en vigueur à partir du 1er janvier 2020.

Logo de l'AQPS

Autre Que Pur-Sang (AQPS)

Retrouvez le règlement du Stud-Book AQPS en vigueur depuis 2018.

Logo Anglo-Arabe

Anglo-Arabe

Arrêté du 24 décembre 2015 modifiant l’arrêté du 14 novembre 2002 modifié portant approbation du règlement du stud-book du cheval anglo-arabe. Publié au JORF n°0016 du 20 janvier 2016, texte n° 38 .

Consultez la table de croisement 2016 de l’Anglo-Arabe

Logo de l'association du cheval Arabe

Arabe

Retrouvez le règlement du Stud-Book Arabe et du registre Demi-Sang-Arabe en vigueur depuis le 15 avril 2019.

REG-logo-CSAN

Cheval de Sport Anglo-Normand

Arrêté du 27 mai 2015 portant approbation du règlement relatif au stud-book du cheval de sport anglo-normand. Publié au JORF n°0127 du 4 juin 2015 page 9206. 

L'Association Française du Lipizzan

Lipizzan

Retrouvez le règlement du Stud-Book Lipizzan en vigueur depuis 2018.

ASSOCIATION FRANÇAISE DU LUSITANIEN

Pur Sang Lusitanien

Retrouvez le règlement du Stud-Book Lusitanien en vigueur à partir du 1er janvier 2020.

Association nationale du selle français

Selle Français

Retrouvez le règlement du Stud-Book Selle Français en vigueur à partir de 2019.

 

association française du Trakehner

Trakehner

Arrêté du 12 décembre 2007 modifiant l’arrêté du 3 janvier 2005 portant approbation du règlement du stud-book du cheval Trakehner. Publié au JORF n°0297 du 22 décembre 2007.

association Française du Poney Connemara

Connemara

Retrouvez le règlement du Stud-Book Connemara en vigueur à partir du 1er janvier 2020.

Logo Criollo

Criollo

Retrouvez le règlement du Stud-Book Criollo en vigueur à partir du 1er janvier 2020.

Association Française du Poney Dartmoor.

Dartmoor

Retrouvez le règlement du Stud-Book Dartmoor en vigueur depuis le 1er avril 2019.

Association Française du Cheval Fjord

Fjord

Retrouvez le règlement du Stud-Book Fjord en vigueur à partir du 1er janvier 2020. 

Association Française du Haflinger

Haflinger

Retrouvez le règlement du Stud-Book Haflinger en vigueur depuis le 01 janvier 2019.

Association Française du Poney Highland

Highland

Arrêté du 2 décembre 2011 modifiant l’arrêté du 30 juin 2003 portant approbation du règlement du stud-book français du poney Highland. Publié au JORF n°0287 du 11 décembre 2011.

Irish Cob

Retrouvez le règlement du Stud-Book Irish Cob en vigueur à partir du 1er janvier 2020.

Fédération Française du Cheval Islandais

Islandais

Retrouvez le règlement du Stud-Book Islandais en vigueur depuis le 01 janvier 2019.

Logo association du poney New Forest

New forest

Retrouvez le règlement du Stud-Book New Forest en vigueur à partir du 1er janvier 2020.

ASSOCIATION NATIONALE DU PONEY FRANCAIS SELLE

Poney Français de Selle

Retrouvez le règlement du Stud-Book Poney Français de Selle en vigueur à partir du 1er janvier 2020.

Associtaion Française du Poney Shetland

Shetland

Retrouvez le règlement du Stud-Book Shetland en vigueur depuis 2018.

REG-Welsh

Welsh

Retrouvez le règlement du Stud-Book Welsh en vigueur à partir du 1er janvier 2020.

Appaloosa Horse Club France

Appaloosa

Arrêté du 16 mars 2011 modifiant l’arrêté du 13 août 2004 portant approbation du règlement du registre français du cheval Appaloosa. Publié au JORF n°0075 du 30 mars 2011.

Association Française du Cheval Barbe

Barbe

Retrouvez le règlement du Stud-Book Barbe en vigueur depuis le 1er avril 2019.

Association Française du Cheval Crème

Crème

Retrouvez le règlement du Stud-Book Crème en vigueur à partir du 1er janvier 2020.

Logo_AFCM

Cheval Miniature Français

Retrouvez le règlement du Stud-Book Cheval Miniature Français en vigueur à partir du 1er janvier 2020.

France Paint Horse Association

Paint Horse

Arrêté du 12 décembre 2014 modifiant l’arrêté du 3 janvier 2005 modifié portant approbation du règlement du registre français du Paint Horse. Publié au JORF n°0296 du 23 décembre 2014 page 21712.

Logo Quarter Horse

Quarter Horse

Arrêté du 26 novembre 2009 modifiant l’arrêté du 28 juillet 1995 portant approbation du règlement du registre français du Quarter Horse. Publié au JORF n°0292 du 17 décembre 2009.

Association Française du Cheval Arabe-Shagya

Shagya

Retrouvez le règlement du Stud-Book Shagya en vigueur depuis le 01 janvier 2019.

Races de chevaux et poneys de territoire

Association Nationale du Cheval de Race Auvergne

Auvergne

Arrêté du 26 novembre 2013 portant approbation du règlement du stud-book du cheval Auvergne. Publié au JORF n°00280 du 3 décembre 2013.

Logo AECRC

Camargue

Retrouvez le règlement du Stud-Book Camargue en vigueur depuis 2018.

 

association du cheval Castillonnais

Castillonnais

Retrouvez le règlement du Stud-Book Castillonnais en vigueur à partir du 1er janvier 2020.

REG-logo-Corse

Corse

Retrouvez le règlement du Stud-Book Corse en vigueur depuis le 01 janvier 2019.

association du cheval henson

Henson

Retrouvez le règlement du Stud-Book Henson en vigueur depuis le 01 janvier 2019.

 

Association Nationale du Poney Landais

Landais

Retrouvez le règlement du Stud-Book Landais en vigueur à partir du 1er janvier 2020.

Association Française d'Élevage de la Race Pyrénéenne dite de Mérens

Mérens

Retrouvez le règlement du Stud-Book Mérens en vigueur à partir du 1er janvier 2020. 

association Nationale de Pottok

Pottok

Retrouvez le règlement du Stud-Book Pottok en vigueur depuis le 01 janvier 2019.

Logo Vercors

Vercors de Barraquand

Retrouvez le règlement du Stud-Book Vercors de Barraquand en vigueur en 2019.

 

Races de chevaux de trait

'union des éleveurs de chevaux de la race ardennaise

Ardennais

Retrouvez le règlement du Stud-Book Ardennais en vigueur à partir du 1er janvier 2020.

 

UNION NATIONAL CHEVAL DE TRAIT AUXOIS

Auxois

Retrouvez le règlement du Stud-Book Auxois en vigueur depuis le 01 janviers 2019.

Syndicat Hippique Boulonnais

Boulonnais

Retrouvez le règlement du Stud-Book Boulonnais en vigueur depuis le 01 janvier 2019.

Breton

Retrouvez le règlement du Stud-Book Breton en vigueur depuis le 01 janvier 2019.

Syndicat National des Eleveurs et Utilisateurs de Chevaux Cob Normand

Cob Normand

Retrouvez le règlement du Stud-Book Cob Normand en vigueur depuis le 01 janvier 2019.

REG-logo-Comtois

Comtois.

Retrouvez le règlement du Stud-Book Comtois en vigueur depuis le 01 janvier 2019.

ASSOCIATION FRANCHES-MONTAGNES de FRANCE

Franches-Montagnes

Retrouvez le règlement du Stud-Book Franches-Montagnes en vigueur depuis le 01 janvier 2019.

SOCIETE HIPPIQUE PERCHERONNE DE FRANCE

Percheron

Retrouvez le règlement du Stud-Book Percheron en vigueur depuis le 01 janvier 2019.

Association Races mulassières Poitou

Trait Poitevin Mulassier

Retrouvez le règlement du Stud-Book Trait Poitevin Mulassier en vigueur à partir di 1er janvier 2020.

 

logo Syndicat d'élevage du cheval trait du nord

Trait du Nord

Retrouvez le règlement du Stud-Book Trait du Nord en vigueur depuis le 01 janvier 2019.

Races d’ânes

association de L'âne Bourbonnais

Âne Bourbonnais

Retrouvez le règlement du Stud-Book Âne Bourbonnais en vigueur depuis 2018.

 

ASSOCIATION de L’ANE du COTENTIN.

Âne du Cotentin

Retrouvez le règlement du Stud-Book Âne du Cotentin en vigueur depuis le 01 janvier 2019.

 

Âne Grand Noir du Berry

Âne Grand Noir du Berry

Retrouvez le règlement du Stud-Book Âne Grand Noir du Berry en vigueur depuis 2018.

Association de l'Ane Normand

Âne Normand

Retrouvez le règlement du Stud-Book Âne Normand en vigueur depuis 2018.

 

L'Âne de Provence

Âne de Provence

Retrouvez le règlement du Stud-Book Âne de Provence en vigueur depuis le 01 janvier 2019.

Ânes et mulets DES PYRÉNÉES

Âne des Pyrénées

Retrouvez le règlement du Stud-Book Âne des Pyrénées en vigueur à partir du 1er janvier 2020.

Association Races mulassières Poitou

Baudet du Poitou

Retrouvez le règlement du Stud-Book Baudet du Poitou en vigueur à partir du 01 février 2019.

 

 

 

Dans la rubrique Démarches SIRE – races sous convention, retrouvez la liste des races non gérées par l’Ifce mais pour lesquelles une convention a été signée avec le stud-book d’origine. Celui-ci reconnait l’Ifce comme organisme émetteur des documents d’identification portant l’appellation de la race pour les chevaux nés sur le territoire français.

Dans la rubrique Démarches SIRE – races avec accord, retrouvez la liste des races non gérées par l’Ifce mais pour lesquelles le stud-book d’origine envoie informatiquement les données relatives à l’identification des chevaux pour un enregistrement auprès du fichier central SIRE

Comment bien acheter un cheval importé ?

Vous souhaitez acheter un cheval à l’étranger et l’importer en France ? Ou acheter un cheval étranger déjà importé en France ? Attention, il y a certains pièges à éviter !

En effet, certains chevaux avec des documents étrangers peuvent finalement s’avérer être enregistrés ONC une fois importés en France s’ils ne disposent pas des documents adéquats. On vous explique comment éviter les pièges :

Etape 1 : Vérifier l’identité du cheval présenté

En premier lieu, faites lire la puce du cheval et vérifiez si elle correspond bien avec le numéro inscrit dans le document d’identification qui accompagne le cheval afin de vérifier son identité.

Vous pouvez également vérifier (ou faire vérifier) que le signalement, s’il est présent dans le passeport (descriptif et/ou graphique), correspond au cheval que vous avez devant les yeux.

Pour effectuer cette vérification, vous pouvez vous rapprocher d’un identificateur qui dispose du matériel nécessaire (lecteur de puce) et qui pourra vous apporter son expertise quant à l’identité de l’animal.

Etape 2 : Vérifier le document d’identification de l’équidé

Pour pouvoir être enregistré en race ou avec des origines constatées, le passeport doit être à la norme européenne et comporter une généalogie.

Attention, la plupart des pays ne possèdent pas, comme en France, une base centrale d’information sur les équidés et de nombreux organismes sont habilités à émettre des documents d’identification : parfois pour le compte d’un stud-book (avec un cheval inscrit dans une race) mais parfois pour d’autres types d’équidés aux origines constatées ou non constatées.

Si vous souhaitez faire de la compétition, vérifiez-bien que le document en votre possession comporte soit une généalogie, soit une race connue (dépendant d’un stud-book) au risque de vous retrouver avec un cheval enregistré comme ONC une fois importé en France et par conséquent, de ne pas pouvoir faire de la compétition dans les catégories amateur et pro.

Si vous souhaitez faire de la reproduction, et si vous souhaitez obtenir un poulain inscriptible dans une race gérée en France, vérifiez bien que le document en votre possession soit émis par un stud-book reconnu, avec une généalogie et la race souhaitée mentionnée.

Pour certains pays, vous pouvez retrouver assez facilement si l’organisme émetteur du passeport du cheval est agréé à émettre des documents et pour quelles races ou types d’équidés.

Exemples :

Royaume-Uni

 

Allemagne

 

Ces informations sont bien plus compliquées à trouver pour d’autres pays. En cas de doute, nous vous invitons à nous envoyer par mail avant l’achat du cheval :

  • la couverture du passeport (si l’indication de l’organisme émetteur ou du stud-book est mentionnée),
  • la page avec le nom du cheval, sa race présumée,
  • la page des origines avec la généalogie.

Nous contrôlerons ainsi pour vous les papiers et vous informerons au plus vite des éventuels soucis que vous pourriez rencontrer et vérifier la conformité du document.

Envoyez-nous ces informations à l’adresse mail suivant : info@ifce.fr. N’oubliez pas de préciser le sujet : « Contrôle passeport cheval à importer » !

 

Formation Identification des équidés – 19 avril – Envt Toulouse

ROD-Formation identifcation des équidés Dernières minutes pour vous inscrire à la formation « Identification des équidés : signalement et démarches administratives » réservée aux vétérinaires identificateurs : le jeudi 19 avril 2018 à l’Envt de Toulouse.

Cette formation, agréée CNVFCC (Conseil National Vétérinaire de la Formation Continue et Complémentaire), est ouverte à toute personne habilitée à l’identification des équidés.
Cette session aura pour objectifs :

  • d’optimiser ses compétences en matière d’identification des équidés grâce à une meilleure maîtrise des démarches administratives
  • de perfectionner ses références techniques en matière d’identification pour garantir des prestations de qualité  

     

 

  • Retrouvez les 5 bonnes raisons de vous former à l’identification des équidés :

    ⇒ devenez vétérinaire conseil en identification
    ⇒ un dossier bien monté, l’assurance d’un service de qualité
    ⇒ développez vos connaissances techniques
    ⇒ appréhendez les cas complexes
    ⇒ profitez des services Internet et gagnez du temps

 

Tarif & financement :

  • 190,00€ TTC– Tarif exonéré de la TVA dans le cadre de la formation professionnelle continue

 

Voir la version en ligne

 

Cette session sera dispensée par Yves Berroche, Correspondant identification – Formateur Ifce

 

 

Télécharger le programme : ROD – Programme Formation IDENTIFICATION – VETERINAIRES 2018

et le dossier d’inscription : ROD – DTAm-Bulletin d’inscription formations courtes – 2018 + ROD – Réglement intérieur Ifce

 

Si vous souhaitez y participer, ne tardez pas à nous contacter au 07 64 57 61 96 ou par mail à formations.midi-pyrenees@ifce.fr.

Dès à présent, vous pouvez aussi retourner votre dossier d’inscription à l’adresse ci-dessous. Les inscriptions seront acceptées jusqu’au 10/04/2018.

Si besoin, nous pourrons vous fournir un devis pour toute demande de financement.

Ifce Site de Rodez – Bourran – 9 Rue de Bruxelles 12000 RODEZ

Formation Identification des équidés en Occitanie

ROD-Formation identifcation des équidés L’Ifce vous informe de la programmation de la formation « Identification des équidés : signalement et démarches administratives » réservée aux vétérinaires identificateurs : le jeudi 19 avril 2017 à l’Envt de Toulouse.

Cette formation, agréée CNVFCC (Conseil National Vétérinaire de la Formation Continue et Complémentaire), est ouverte à toute personne habilitée à l’identification des équidés.
Cette session aura pour objectifs :

  • d’optimiser ses compétences en matière d’identification des équidés grâce à une meilleure maîtrise des démarches administratives
  • de perfectionner ses références techniques en matière d’identification pour garantir des prestations de qualité Retrouvez les 5 bonnes raisons de vous former à l’identification des équidés :

    ⇒ devenez vétérinaire conseil en identification
    ⇒ un dossier bien monté, l’assurance d’un service de qualité
    ⇒ développez vos connaissances techniques
    ⇒ appréhendez les cas complexes
    ⇒ profitez des services Internet et gagnez du temps

 

Tarif & financement :

  • 190,00€ TTC– Tarif exonéré de la TVA dans le cadre de la formation professionnelle continue

 

Voir la version en ligne

 

Cette session sera dispensée par Yves Berroche, Correspondant identification – Formateur Ifce

 

 

Télécharger le programme : ROD – Programme Formation IDENTIFICATION – VETERINAIRES 2018

et le dossier d’inscription : ROD – DTAm-Bulletin d’inscription formations courtes – 2018 + ROD – Réglement intérieur Ifce

 

Si vous souhaitez y participer, ne tardez pas à nous contacter au 07 64 57 61 96 ou par mail à formations.midi-pyrenees@ifce.fr.

Dès à présent, vous pouvez aussi retourner votre dossier d’inscription à l’adresse ci-dessous. Les inscriptions seront acceptées jusqu’au 10/04/2018.

Si besoin, nous pourrons vous fournir un devis pour toute demande de financement.

Ifce Site de Rodez – Bourran – 9 Rue de Bruxelles 12000 RODEZ

Formation Transport en vue du Captav équin – Ifce Rodez

Une nouvelle session de formation « Manipulation, contention et transport des équidés, en vue de l’obtention du Captav » est organisée les 15 et 16 juin 2017 à l’ Ifce Rodez.

Cette formation de convoyeur d’animaux vivants, préalable à la demande du Captav est homologuée auprès des Directions Départementales de la Protection des Populations.

Pour rappel, tout transport de chevaux au sein de l’UE, dans le cadre d’une activité économique sur plus de 65 km doit faire appel à un convoyeur. Le convoyeur est une personne titulaire du Captav : Certificat d’Aptitude Professionnelle pour le Transport d’Animaux Vivant. Le Captav s’obtient soit par équivalence sur diplôme, soit après une formation dans un centre homologué comme celle proposée à Rodez en juin.

Pour connaître la réglementation générale sur le transport des équidés, téléchargez la fiche équipaedia : https://www.haras-nationaux.fr/information/accueil-equipaedia/reglementation/transport.html

Le descriptif de la formation est consultable : https://www.haras-nationaux.fr/formation/formation-haras-nationaux/pratique-autour-du-cheval/transport.html

Formation prise en charge à 100% pour les personnes relevant du fond de financement VIVEA. Attention nombre de places limitées!

Autres types de financements possibles : Pôle Emploi, FAFSEA via employeur, autres OPCA, financement propres,…

Renseignements et Inscription

Pour plus d’informations ou pour une demande de financement individuel, n’hésitez pas à nous contacter. Programmes et devis sur demande.

Rodez : Cécile Pouget au 07 64 57 61 96 – formations.midi-pyrenees(at)ifce.fr
Ifce Rodez
Formations
Bourran
9, Rue de Bruxelles
12000 RODEZ

Pour suivre le calendrier des formations en cours et les actualités autour de la filière équine dans votre région, n’oubliez pas de vous abonner au Blog Equi-info Arc méditerranéen : https://chevalarcmediterraneen.wordpress.com/ sur lequel vous pourrez télécharger le programme et le bulletin d’inscription.

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