Retrouvez tous les conseils de spécialistes pour la vente ou l’achat d’un cheval que vous soyez professionnel de la filière cheval ou bien amateur.
Ouvrage Vendre ou acheter un cheval – édité par l’Ifce en collaboration avec l’IDE
Les clés de l’acquisition d’un équidé
Désireux d’en savoir plus sur les pratiques juridiques autour des transactions de chevaux. Cet ouvrage rédigé par des spécialistes en droit équin vous offre tous les aspects à connaître à la fois côté acquéreur et côté vendeur.
Les huit chapitres de cet ouvrage permettent de cerner ces problématiques spécifiques à l’acquisition et vente d’équidés. Les droits et devoirs de chacun, y compris les intermédiaires ou experts associés à la transaction, sont décryptés quel que soit le type de vente : amiable, aux enchères, à réclamer, sur Internet…
On aborde également les aspects vétérinaires, les conflits possibles entre les parties, ainsi que les ventes à l’international.
Un ouvrage complet allant de la vente jusqu’aux spécificités juridiques et fiscales
Enfin, les possibilités en matière de fiscalité et d’assurance sont également détaillées. Actualisé et exhaustif, présentant de nombreuses jurisprudences, cet ouvrage de référence passe en revue l’ensemble des cas de figure liés à la vente d’équidés, éclaire sur les risques et dérives possibles et donne les clés juridiques de ce sujet.
