Identification des équidés
Tout équidé sur le territoire français doit être identifié et pucé au moyen d’un transpondeur électronique puis enregistré auprès du SIRE.
Depuis le 1er janvier 2008, l’identification est obligatoire.
L’identification c’est vital et obligatoire
Savoir reconnaître un cheval en toutes circonstances est indispensable à la traçabilité sanitaire. L’identification des équidés sur le territoire français est obligatoire depuis la parution du décret du 5 octobre 2001.
Tout équidé présent sur le territoire français (né en France ou importé) doit être identifié avec :
- un transpondeur électronique dans l’encolure (ou la pose de boucle auriculaire autorisée en expérimentation de 2007 à 2012 puis en routine de 2013 à 2015 – non autorisée depuis le 1er janvier 2016) ;
- un document d’identification original (passeport), comportant un relevé des marques naturelles du cheval (signalement)
- un numéro SIRE attestant son enregistrement au fichier central.
L’enregistrement dans le fichier central SIRE de l’équidé et de son propriétaire est obligatoire. Il est automatique lors de la première identification du cheval pour les passeports émis par l’IFCE. Dans les autres cas, la démarche doit être faite par le propriétaire ou le détenteur de l’équidé.
Tout équidé introduit ou importé doit être enregistré dans les 30 jours suivant son introduction. Il doit être accompagné d’un certificat sanitaire établi préalablement à son importation dans le pays d’origine.
Si votre cheval n’a pas de document d’identification et/ou de transpondeur, contactez un identificateur pour le faire identifier au plus vite.
Mon cheval est-il pucé ? A-t-il des papiers ? Est-il enregistré au SIRE ?
Pour savoir si un cheval dispose bien de tous ces éléments :
Consultez sa fiche Infochevaux
Une valeur ajoutée pour votre équidé
Gagnez en sécurité
- Certifiez son identité lors d’un contrôle (présentation d’une jument à la saillie, relevé du signalement de son poulain, arrivée dans un centre d’entraînement, contrôles lors d’épreuves publiques, contrôles de gendarmerie, douanes et DDPP…)
- Évitez les amendes pour détention d’équidé non identifié
- Enregistrez les changements de propriété (carte d’immatriculation à votre nom)
- Soyez en mesure de le reconnaître avec certitude en cas de vol
- Bénéficiez de certaines mesures sanitaires le cas échéant…
Valorisez votre équidé
- Certifiez ses origines lorsqu’elles sont connues
- S’il répond aux critères zootechniques, inscrivez le à un livre généalogique et apportez une valeur commerciale supplémentaire à votre équidé
- Déplacez-vous avec votre équidé sur le sol français ou à l’étranger
- Vendez votre cheval avec une identification en règle
- Participez à une manifestation publique, à des activités officielles d’élevage ou sportives (du concours d’entraînement aux épreuves de haut niveau suivant les origines) et valorisez le par ses performances.
Un document unique pour chaque équidé
Le document d’identification (aussi appelé passeport ou livret) est le seul document d’identification officiel pour les équidés. Comme un équivalent de la carte d’identité pour les humains, ce document a valeur :
- de document d’identification
- de certificat d’origine (lorsque les origines sont reconnues) et d’inscription éventuelle dans un stud-book ou un registre
- de document sanitaire
- de passeport.
Il doit se trouver en permanence avec le cheval et donc le suivre dans tous ses déplacements.
Si vous souhaitez savoir quel type de document d’identification peut obtenir votre équidé consultez la page Quels papiers pour mon cheval ?
Si votre équidé ne possède aucun document d’identification, c’est qu’il n’est pas identifié ou que ce dernier a été égaré.
- S’il est simplement égaré, vous devrez effectuer une demande de Duplicata
- S’il est non identifié et adulte, il devra certainement être enregistré comme équidé d’Origine non constatée (ONC).
Un outil de suivi du propriétaire enregistré
Elle atteste de la propriété de l’équidé enregistrée au SIRE. Tout changement de propriétaire doit être signalé dans les 30 jours qui suivent la transaction, sous peine de sanction.
La carte d’immatriculation existe au format dématérialisé sur Internet ou en version papier pour les anciennes cartes ou dans certains cas particuliers.
La déclaration du changement de propriétaire auprès du SIRE, donne lieu à un changement de propriétaire dans la base de données permettant au nouveau propriétaire la gestion de la propriété en ligne (si format internet) ou à l’édition d’une carte d’immatriculation papier (cas particuliers).
Pour en savoir plus, consultez la page Carte d’immatriculation.
Le puçage c’est vital et obligatoire
Ce que l’on connaît sous le nom de puce électronique est un transpondeur électronique, élément complémentaire d’identification. Pas plus gros qu’un grain de riz, il est implanté dans le haut de l’encolure. Le fonctionnement de la puce est simple, sa présence ne gêne pas l’animal et elle est inoffensive.
Il porte un code lisible par des lecteurs adéquats et ce code est enregistré au SIRE dès réception de la déclaration de l’implantation par l’identificateur (vétérinaire ou agent IFCE).
Depuis le 1er janvier 2008, tous les équidés doivent être pucés.
Pour en savoir plus sur le transpondeur consultez la page sur la puce dans l’encyclopédie en ligne Equipedia :