Remplacer une carte d’immatriculation perdue

A vérifier !

Avant de faire votre demande de duplicata, vérifiez que la propriété de cet équidé, n’est pas gérée en ligne. Rendez-vous dans votre espace personnalisé SIRE puis cliquez dans la rubrique Gestion de la propriété sur Gérer la liste de mes chevaux et leurs documents : la liste de l’ensemble des équidés enregistrés à votre nom apparait.

  • Si la mention internet est présente dans le type de carte, alors vous pouvez gérer la propriété en ligne et vous reporter au paragraphe correspondant ci-dessus.
  • Si la mention papier est présente dans le type de carte, et que vous ne l’avez plus en votre possession, vous devrez procéder à une demande de duplicata.
  • Si l’équidé n’apparait pas dans votre liste, vous n’êtes pas le propriétaire enregistré dans la base SIRE et vous devrez procéder à une demande de duplicata.

Pour réaliser votre demande de duplicata, sélectionnez le cas correspondant à votre situation ci-dessous :

Avant toute chose, vous devez disposer d’un espace personnalisé sur notre site internet, si ce n’est pas le cas créez votre espace SIRE.

Si vous souhaitez obtenir un duplicata d’une carte d’immatriculation au format internet (tarif réduit), renvoyez au SIRE une demande accompagnée :

  • d’une attestation de vente (facture d’achat, contrat de vente, etc)
  • du formulaire de demande dématérialisation de la carte d’immatriculation imprimable depuis votre espace SIRE ou cliquez ici : Dématérialisez une ou plusieurs carte(s)
  • d’une déclaration de perte et d’une déclaration d’honneur de propriété
  • d’un chèque à l’ordre de l’IFCE (Cheval de sang : 40€ si vous êtes le propriétaire enregistré dans la base SIRE ou 70 € si ce n’est pas le cas, ONC : 30 €, Cheval de trait ou âne avec origines : 30 €)

Si vous optez pour un duplicata d’une carte d’immatriculation internet, le prix de la dématérialisation indiqué sur le formulaire est inclus dans les tarifs ci-dessus.

Nous vous informons qu’aucun remboursement ne sera effectué, une fois la démarche de duplicata engagée auprès de nos services.

Si vous souhaitez obtenir un duplicata d’une carte d’immatriculation au format papier, renvoyez au SIRE une demande accompagnée :

  • d’une attestation de vente (facture d’achat, contrat de vente, etc)
  • d’une déclaration de perte et d’une déclaration d’honneur de propriété
  • d’un chèque à l’ordre de l’IFCE (Cheval de sang : 70€ si vous êtes le propriétaire enregistré dans la base SIRE ou 120 € si ce n’est pas le cas, ONC : 60 €, Cheval de trait ou âne avec origines : 30 €)

Nous vous informons qu’aucun remboursement ne sera effectué, une fois la démarche de duplicata engagée auprès de nos services.

Dans ce cas, contactez un identificateur qui effectuera une recherche d’une éventuelle puce posée sur l’animal et procédera le cas échéant à son identification pour enregistrement dans la base SIRE.

Contacter un identificateur

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