Les bons réflexes pour obtenir les papiers de mon équidé d’origine non constatée (ONC) !

Tout cheval en France doit être identifié et enregistré dans la base SIRE. Que vous ayez fait naître, ou que vous ayez acheté un cheval, poney ou âne ONC non-identifié ou non-enregistré dans notre base centrale, vous êtes dans l’obligation de procéder à des démarches auprès du SIRE.

 

UN ONC, qu’est-ce que c’est ?

Un équidé d’origine non constatée est un cheval, poney ou âne qui n’a pas d’origines certifiées, reconnues et qui n’est pas inscrit à un stud-book. Il ne peut être enregistré au SIRE que comme un équidé d’origine non constatée. Néanmoins, son identification reste obligatoire et importante.

Un cheval ONC ne pourra participer qu’à des compétitions de catégorie club ou à des épreuves préparatoires et ne pourra pas prendre part aux autres compétitions officielles, ni obtenir de cartes de saillie en tant que reproducteur.

J’ai fait naître un équidé ONC, que faire ?

Il faut savoir que pour un équidé ONC, la démarche est très simple, pas de déclaration de saillie, pas de déclaration de naissance. Le poulain doit néanmoins être identifié au plus vite pour être en règle.

Attention le document d’identification doit être édité par l’IFCE dans les 12 mois qui suivent la naissance, sans quoi, les équidés ne seront pas éligibles à l’abattage pour la consommation humaine et le document d’identification sera alors nommé « document de remplacement ».

Mais comment procéder ? En suivant la démarche générale qui suit !

Je possède un équidé ONC, né en France qui n’a jamais été identifié, que faire ?

Etape 1 : L’identification terrain

Prenez contact avec un vétérinaire identificateur ou un agent de l’IFCE pour réaliser l’identification de votre équidé.

Et pour ceci c’est très simple, consultez notre annuaire des identificateurs par département :

Je contacte un identificateur

 

Etape 2 : L’enregistrement au SIRE

L’identificateur doit renvoyer les feuillets blancs (à destination du SIRE) et vous laisser le feuillet rose (à conserver – attestation provisoire d’identification) :

Parallèlement, envoyez-nous un chèque de 44€ à l’ordre de l’IFCE, avec au dos du chèque la mention du nom de l’équidé ET son numéro de transpondeur (que vous trouverez sur l’étiquette collée sur le feuillet rose), à l’adresse suivante : Institut français du cheval et de l’équitation / SIRE – Service des chevaux d’origines non constatées – BP 3 – 19231 ARNAC POMPADOUR cedex.

Cas particulier : vous êtes en possession des feuillets blancs (à destination du SIRE) et du feuillet rose (à conserver) :

Envoyez-nous les documents nécessaires :

  • Les feuillets blancs d’identification (comportant graphique + signalement), sans oublier de compléter, dater et signer votre partie «Propriétaire » ;
  • Un chèque de 44€ à l’ordre de l’IFCE ;
  • Envoyez le tout à l’adresse suivante: Institut français du cheval et de l’équitation / SIRE – Service des chevaux d’origines non constatées – BP 3 – 19231 ARNAC POMPADOUR cedex.

 

Dans les deux cas, nous éditerons alors un document d’identification et une carte d’immatriculation pour votre équidé, sur laquelle sera mentionné votre nom de propriétaire.

En attendant, pensez à conserver le feuillet rose que vous remettra votre identificateur. Il servira de document d’identification provisoire durant 3 mois à compter de sa date de réalisation.

N’oubliez pas, un dossier complet est un dossier plus vite réglé !

Je possède un équidé ONC importé, que faire ?

Différents cas de figure existent, nous vous invitons à consulter notre site internet.

Si votre équidé est pucé et possède un passeport : cliquez sur l’onglet « ONC importé ».

Si votre équidé possède une puce étrangère sans document d’identification étranger ou si vous souhaitez obtenir un duplicata d’un document d’identification ONC (équidé enregistré au SIRE avec un document étranger) : cliquez sur « Document de remplacement ».