Infos équidés Covid-19 et reconfinement – mieux se renseigner !

Suite au reconfinement annoncé par le gouvernement, de nombreuses questions se posent sur la gestion des équidés. Afin de vous accompagner dans vos questionnements, nous vous invitons à consulter les informations des autorités compétentes et organismes de référence sur le sujet qui vous concerne et d’éventuellement les contacter si besoin de précisions complémentaires :

Cette actualité sera mise à jour au fur et à mesure de nouvelles consignes officielles. Dernière mise à jour le 27 novembre à 14h.

Les activités autorisées par le décret 2020-1310 du 29 octobre sont :

  • les courses à huis clos ;
  • les compétitions réservées aux cavaliers professionnels ;
  • la poursuite des activités agricoles.

Le Ministère de l’Agriculture a publié sur son site internet une foire aux questions sur des sujets importants en cette période exceptionnelle pour les détenteurs et propriétaires d’équidés, notamment dans la section « Conditions d’exercice des activités agricoles et alimentaires – Quelles sont les activités agricoles et alimentaires autorisées ? – Quid des centres équestres et des clubs d’équitation ? ». L’Institut français du cheval et de l’équitation en tant qu’institut technique de la filière a été sollicité sur la thématique des équidés afin de clarifier certains points pour la filière équine.

Consultez la FAQ du Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation

Attention, cette FAQ ne précise pas les justificatifs à fournir en cas de contrôle. Nous recommandons aux propriétaires de se munir de leur carte d’immatriculation ou d’une attestation de propriété (si format internet) à leur nom ainsi que d’un justificatif d’hébergement du cheval dans la structure (contrat de pension ou facture) en cas de déplacement. Retrouvez toutes les informations au sujet de la carte d’immatriculation ici.

Concernant les détenteurs qui se rendent auprès de des chevaux dont ils ont exclusivement la charge, nous vous conseillons de vous munir de votre attestation de lieu de détention. Vous êtes détenteur et avez besoin de vous munir de votre attestation d’enregistrement de votre lieu de détention au SIRE ? Voici quelques astuces pour la retrouver ici.

La Fédération française d’équitation (FFE) a elle aussi mis en ligne une rubrique « Crise sanitaire », et notamment une FAQ dans laquelle on retrouve les informations nécessaires aux dirigeants d’une structure équestre, cavaliers/public et propriétaires.

Suite à l’annonce présidentielle du 24 novembre 2020, les applications à l’activité des sports équestres sont précisées au fur et à mesure de la parution des décrets dans cette même rubrique.

Consultez la page dédiée de la FFE

Le Gouvernement a validé, mardi 10 novembre 2020, le protocole proposé par la FFE pour assurer les activités physiques nécessaires au bien-être des poneys et chevaux de clubs.

Consultez le protocole FFE pour l'accès aux poneys et chevaux de clubs

Une plateforme informatique a été mise en place par la FFE afin de permettre d’assurer la traçabilité des rotations des cavaliers et propriétaires. Retrouvez les informations au sujet de cette plateforme ici.

Les maréchaux ferrants et vétérinaires interviennent sans restriction de leur activité.

Les concours d’élevage 0-6 ans, organisés par la SHF ou la SFET, pourront être organisés à destination des professionnels.

Protocole Attestation de déplacement

  • Les marchands de chevaux professionnels sont autorisés à poursuivre leurs activités.
  • Les amateurs peuvent se déplacer pour aller chercher un cheval uniquement si la vente a été conclue antérieurement au confinement. Pour cela, ils doivent être en mesure de fournir une copie du certificat de vente et une attestation du vendeur indiquant qu’il ne peut pas assumer de garder le cheval chez lui.
  • Les amateurs ne sont pas autorisés à se déplacer pour essayer un cheval.

Les activités du SIRE sont maintenues et seront adaptées aux nouvelles mesures.

Dossiers papiers

Le traitement des dossiers papier est rendu possible.

Démarches en ligne

Pour toutes les démarches possibles en ligne, n’hésitez pas à continuer à réaliser vos déclarations sur internet pour un traitement plus rapide de vos dossiers. Si vous n’avez pas encore d’espace SIRE c’est le moment d’en créer un !

Je crée mon espace SIRE et je réalise mes démarches en ligne

Délais

Pour retrouver les délais concernant les démarches SIRE, rendez-vous ici.

Accueil

Durant cette période, nos équipes restent à votre disposition par téléphone et par mail aux horaires habituelles (du lundi au vendredi de 9h à 17h).

Je contacte un agent SIRE

Je contacte l'assistance web

L’accueil physique est également maintenu dans nos locaux à Pompadour de 9h à 12h30 et de 13h30 à 17h du lundi au vendredi. Afin de protéger nos clients et nos agents, des consignes sanitaires d’accès au bâtiment sont précisées à l’entrée, merci de votre compréhension.

En dehors des horaires d’ouverture, une boite aux lettres a été installée à l’entrée du site afin de déposer les dossiers.

Identification terrain

Au vu des enjeux de traçabilité qui entourent l’identification des équidés, l’IFCE tient à conserver cette mission durant cette nouvelle période de confinement.

La sécurité de chacun reste cependant notre priorité et les mesures maximales de sécurité sanitaire seront prises afin de limiter la propagation du virus et d’assurer la protection de tous. L’IFCE s’engage dans un protocole sanitaire spécifique permettant la continuité de l’identification de terrain en toute sécurité.

Je consulte le protocole identification IFCE

Pour connaître votre interlocuteur concernant l’identification terrain (pose de puce, signalement), consultez l’annuaire des identificateurs :

Je consulte l'annuaire des identificateurs

 

Contrôle identification et traçabilité

L’IFCE au travers de son activité de contrôle, poursuit son engagement auprès des services de l’Etat dans la lutte contre les fraudes et la maltraitance animale.

Les agents de l’IFCE continueront à proposer leur appui aux gendarmeries dans le cadre des actes de cruautés envers les équidés.

Un protocole sanitaire spécifique a été mise en place afin de garantir la sécurité de chacun.

Je consulte le protocole contrôle IFCE

Ces décisions pourront évoluer selon toute nouvelle consigne officielle. Nous vous remercions pour votre compréhension.