Contrat relatif à la naissance et à l’élevage d’équidés
14 février 2019
Résumé :
La naissance et l’élevage de chevaux donnent lieu à différentes relations contractuelles autour de la conception du poulain, de sa naissance et de son élevage.
Nous y retrouvons les différents types de chevaux d’élevage :
- Les étalons reproducteurs pour lesquels l’étalonnier va proposer des contrats de saillie,
- Les juments poulinières que le propriétaire va confier, par le biais d’un contrat, pour la saillie,
- Et le poulinage à un éleveur professionnel, les poulains faisant parfois, avant leur naissance, l’objet de transfert d’embryons avec utilisation de juments porteuse.
Les acteurs de l’élevage de chevaux sont également amenés à formaliser leurs arrangements dans le cadre de contrats tel que le contrat de syndication d’un étalon ou encore de foal-sharing.
Cette webconférence a pour objectif de présenter les contrats d’élevage d’équidés les plus couramment utilisés et d’en préciser les grandes lignes de contenus.
Grâce aux webconférences, vous pourrez :
– améliorer vos connaissances en 30 minutes
– poser vos questions à l’expert grâce à la discussion instantanée
– recevoir des réponses en direct
– télécharger les documents de présentation
Afin de privilégier la qualité des échanges, 100 personnes uniquement pourront se connecter à la webconférence en direct. Ceux qui n’ont pas pu se connecter pourront voir le différé et télécharger le document de présentation avec l’email d’invitation.
Avant la webconférence :
Vous recevrez un mail 2-3 jours et la veille de la webconférence ainsi qu’un SMS 1h30 avant le début de la présentation dans le cas où vous nous avez indiqué votre numéro de téléphone portable. Ce mail vous permettra d’accéder à la salle de webconférence en direct ou en différé. Dans cette salle, vous pourrez télécharger le document de présentation de l’expert.
Lors de la webconférence :
20 minutes – Présentation du sujet
10 minutes – Questions-réponses
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La webconférence est enregistrée et le fil de discussion instantanée est public.
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