DIF_couv_juridique

Guide juridique du propriétaire d’équidé

Marque IFCE

50.00 €

Description

Retrouvez dans ce fondamental les informations juridiques indispensables à tout propriétaire et détenteur.

Vous êtes propriétaire, cavalier, éleveur ou simple détenteur… Retrouvez dans ce « fondamental » l’ensemble des connaissances juridiques indispensables liées à la possession ou à l’utilisation d’équidés.

Après avoir posé les bases grâce à des définitions précises du propriétaire et du détenteur d’équidés, l’ouvrage vous présente l’ensemble des aspects juridiques et vétérinaires liés à la naissance du poulain : de la conception jusqu’au poulinage. Les auteurs poursuivent surles droits et obligations des propriétaires et détenteurs d’équidés : rétention, circulation, entretien du cheval… Enfin, le texte conclut sur la couverture des risques en exposant les solutions existantes en matière d’assurance et de dommages afin de se prémunir face à une éventuelle responsabilité.

Cet ouvrage juridique unique, à destination des propriétaires et détenteurs de chevaux, est illustré dans son contenu par de nombreux exemples : cas de responsabilité existants, extraits de contrats, références à des décisions juridiques, cas pratiques divers et fiches de synthèse.

Plus d’informations sur l’achat de ce produit au Tel : 02 33 12 12 27
Point de vente : Ifce Diffusion – Les écuries du bois – 61310 Le Pin-au-Haras

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Auteur : Institut du droit équin

Editeur : Institut Français du Cheval et de l'Equitation

Support : Ouvrage

Date parution : 2015

ISBN : 978-2-915250-44-2

Nombre de pages : 192

Dimensions : 24 x 16 cm

Degré technique : niveau technique 3 sur 3