Sanitaire vétérinaire

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Le vétérinaire occupe une place essentielle dans le dispositif de sécurité sanitaire et de traçabilité des équidés.

En tant que vétérinaire, vous pouvez aider les détenteurs à se mettre en règle.

Zoom sur le rôle du vétérinaire sanitaire

SIRE-soin-seringue-chirurgieLe vétérinaire sanitaire est l’interface privilégié des services de l’état.

Le rôle du vétérinaire sanitaire est multiple :

  • Exécution d’opérations de police sanitaire : il peut s’agir de mandats généralistes ou spécifiques à un domaine particulier de la police sanitaire.
    ex : en cas de dépistage positif d’un animal à l’anémie infectieuse, danger sanitaire de 1ère catégorie (anciennement appelée Maladie Réputée Contagieuse),  le vétérinaire sanitaire sera l’interlocuteur privilégié des services vétérinaires afin de mettre en place la police sanitaire requise : recherche des chevaux en contact avec le foyer infectieux, réalisation de dépistage, mise en place d’une surveillance rapprochée du troupeau…etc
  • Délivrance de certifications officielles pour les échanges d’animaux vivants, de leurs semences, ovules ou embryons ainsi que les denrées animales ou d’origine animale, les aliments pour animaux et les sous-produits d’origine animale.
    ex : en cas d’exportation de semence vers un pays tiers, le vétérinaire sanitaire établira les attestations relatives à l’exploitation préalables à la certification officielle pour l’exportation.
  • La réalisation de contrôles et d’expertises en matière de protection animale (établissement de bilans clinique de l’état des animaux et de leurs conditions de vie, inspection des navires de transport du bétail lors d’un chargement ou d’un déchargement, contrôles aux points de sortie de l’Union européenne).

Soyez moteur pour cette déclaration

Tout détenteur de 3 équidés ou plus doit déclarer un vétérinaire sanitaire auprès de la Direction Départementale de la Protection des Populations (DD(CS)PP) du département du lieu de détention grâce à un formulaire signé par le(s) vétérinaire(s) sanitaire(s) choisi(s).

En tant que vétérinaire traitant :

  • Assurez-vous d’être bien enregistré en tant que vétérinaire sanitaire habilité auprès de la DD(CS)PP (sur 5 départements maximum autour de votre domicile d’exercice professionnels).
  • Proposez à vos clients de remplir le formulaire de déclaration à envoyer à la DDPP de leur département : formulaire pré rempli ou formulaire vierge disponible sur ce site sur la page Vétérinaire sanitaire

Vos démarches SIRE en ligne : Economique, rapide et sécuriséUn service en ligne pour une déclaration plus simple !

Afin de faciliter la gestion de cette déclaration aux détenteurs et vétérinaires, une application en ligne est désormais disponible dans l’espace SIRE sur ce site. Cet outil vous permet en quelques clics d’accepter la déclaration effectuée par un détenteur et vous évite de devoir signer le formulaire papier avant envoi à la DDPP par le détenteur.

Comment ça marche ?

Connectez-vous à votre espace SIRE :

Pour chaque lieu de détention ouvert déclaré auprès du SIRE, le détenteur peut désigner le vétérinaire sanitaire de son choix sous réserve que celui-ci soit habilité à exercer la mission pour son département. Si vous disposez d’un compte sur notre site, vous serez alors alerté de la déclaration par e-mail et vous  pourrez ainsi confirmer en ligne votre accord pour exercer la mission de vétérinaire sanitaire pour le lieu de détention concerné.

Une fois l’accord obtenu, le détenteur sera alerté par e-mail et pourra imprimer le formulaire pré-rempli et le renvoyer à sa DD(CS)PP.

Retrouvez une notice complète d’aide pour vous accompagner dans cette démarche dans la rubrique Aide – identificateurs

Vétérinaire traitant : faites-vous déclarer officiellement vétérinaire sanitaire

En tant que vétérinaire de proximité, nous vous invitons à relayer largement cette obligation règlementaire auprès des détenteurs d’équidés de votre clientèle. Pour rappel, le statut de vétérinaire sanitaire est soumis à habilitation que vous devez demander auprès des services vétérinaires du département concerné.

Cette habilitation est valable sur une zone géographique limitée : 5 départements maximum autour de votre/vos domicile professionnel d’exercice. Plusieurs vétérinaires d’un même cabinet vétérinaire peuvent être déclarés «vétérinaire sanitaire» par le détenteur.

Exclusion de la consommation humaine

En tant que vétérinaire traitant, il est de votre responsabilité d’exclure définitivement ou temporairement les équidés de la consommation humaine sur le feuillet « traitement médicamenteux » du document d’identification dans le cas de l’administration de certains médicaments :

  • La prescription de médicaments autorisés à base de substances essentielles doit être assortie d’un délai d’attente de 6 mois reporté sur le feuillet « traitement médicamenteux» en partie III.
  • La prescription d’un médicament dépourvu de LMR évaluée doit s’accompagner d’une exclusion définitive de la consommation humaine reportée en partie II du feuillet « traitement médicamenteux ».

Pour en savoir plus sur le feuillet traitement médicamenteux et l’abattage pour la consommation humaine, consultez la page Exclusion de la consommation & Abattage

Déclarez en ligne vos exclusions pour une meilleure traçabilité sanitaire !

Vos démarches SIRE en ligne : Economique, rapide et sécuriséVous pouvez désormais exclure temporairement ou définitivement un équidé de la consommation humaine directement sur ce site via une application sur votre espace personnalisé. L’information sera enregistrée dans la base SIRE et consultable par les organismes de contrôles sanitaire pour une meilleure traçabilité.

Vous devez cependant faire en sorte d’assurer la cohérence entre les mentions du passeport et celles de la base SIRE.

Retrouvez une notice complète d’aide pour vous accompagner dans cette démarche dans la rubrique Aide – identificateurs

RAPPEL  : Arrêt insertion de feuillets traitement médicamenteux volants

Pour des raisons de traçabilité sanitaire et de conformité au règlement européen, il a été demandé aux identificateurs de respecter la consigne suivante émanant de la DGAL :
Depuis 1er novembre 2014 : ARRET d’insertion de feuillet traitement médicamenteux volant par les identificateurs dans les documents d’identification des équidés.

Cette interdiction signifie donc que les identificateurs doivent renvoyer au SIRE ou détruire les feuillets volants non utilisés.

Dans le cas où l’insertion d’un feuillet s’avère nécessaire, pour l’export notamment, les documents pourront être régularisés par le SIRE uniquement.

Informez sur le registre d’élevage

La tenue d’un registre d’élevage sur chaque lieu de détention d’équidé(s) est obligatoire. Il comporte la liste des équidés présents, leurs mouvements et divers éléments sanitaires.

L’Ifce met à disposition sur la page Registre d’élevage :

  • Un modèle de registre papier à télécharger – pédagogique et facile à renseigner
  • Un outil de suivi des mouvements en ligne gratuit et optionnel disponible dans l’espace SIRE de tout détenteur enregistré.

Quel rôle du vétérinaire dans la tenue du registre d’élevage ?

En tant que vétérinaire traitant assurez-vous notamment que les soins et traitements que vous réalisez sont bien reportés dans la partie soins du registre d’élevage. Un registre d’élevage bien tenu est la mémoire sanitaire de l’écurie qui sera la base du bilan sanitaire annuel.

Le registre d’élevage doit également consigner les éléments suivants :

  • Les résultats d’analyses obtenus pour diagnostic ou appréciation de la situation sanitaire
  • Les compte-rendus de visites ou bilans sanitaires vétérinaires
  • Les ordonnances vétérinaires

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