Règlements de Stud-Books

 

 

Cette rubrique permet la publication de l’ensemble des règlements de stud-book pour les races dont la tenue matérielle du livre généalogique et l’émission des documents d’identification sont réalisées par l’Ifce.

Ces règlements fixent les conditions relatives à la sélection des reproducteurs et à l’inscription des produits dans les stud-books concernés. Ceux-ci ne sont plus approuvés par arrêté ministériel.

En 2017, certains règlements de stud-book évoluent : Veuillez trouver le récapitulatif des évolutions 2017 ci-dessous.

Pour chaque race, vous pouvez cliquer sur le logo de l’association partenaire de l’Ifce dans la gestion du stud-book afin d’aller visiter le site internet.

Les règlements des races récemment reconnues seront mis en ligne prochainement.

Logo de France Galop

Pur Sang

Arrêté du 30 janvier 2014 modifiant l’arrêté du 8 décembre 2003 portant approbation du règlement du stud-book français du cheval de pur sang. Publié au JORF n°0032 du 7 février 2014 page 2273.

REG-logo-le-trot

Trotteur Français

A compter du 01 janvier 2017 un nouveau règlement du Stud-Book Trotteur Français entre en vigueur.

Logo de l'AQPS

Autre Que Pur-Sang (AQPS)

A compter du 01 janvier 2017 un nouveau règlement du Stud-Book AQPS entre en vigueur.

logo association nationale de l'anglo-arabe

Anglo-Arabe

Arrêté du 24 décembre 2015 modifiant l’arrêté du 14 novembre 2002 modifié portant approbation du règlement du stud-book du cheval anglo-arabe. Publié au JORF n°0016 du 20 janvier 2016, texte n° 38 .

Consultez la table de croisement 2016 de l’Anglo-Arabe

Association Nationale Française du Cheval Arabe pur-sang et demi-sang

Arabe

A compter du 01 janvier 2017 un nouveau règlement du Stud-Book Arabe entre en vigueur.

REG-logo-CSAN

Cheval de Sport Anglo-Normand

Arrêté du 27 mai 2015 portant approbation du règlement relatif au stud-book du cheval de sport anglo-normand. Publié au JORF n°0127 du 4 juin 2015 page 9206. 

L'Association Française du Lipizzan

Lipizzan

Arrêté du 12 décembre 2014 modifiant l’arrêté du 8 décembre 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book français du cheval Lipizzan. Publié au JORF n°0296 du 23 décembre 2014 page 21712

ASSOCIATION FRANÇAISE DU LUSITANIEN

Pur Sang Lusitanien

Arrêté du 21 novembre 2013 modifiant l’arrêté du 23 avril 2003 modifié portant approbation du règlement du registre français du cheval de pure race lusitanienne. Publié au JORF n°0280 du 3 décembre 2013 page 19636.

Association nationale du selle français

Selle Français

A compter du 01 janvier 2017 un nouveau règlement du Stud-Book Selle Français entre en vigueur.

 

association française du Trakehner

Trakehner

Arrêté du 12 décembre 2007 modifiant l’arrêté du 3 janvier 2005 portant approbation du règlement du stud-book du cheval Trakehner. Publié au JORF n°0297 du 22 décembre 2007.

association Française du Poney Connemara

Connemara

Arrêté du 22 janvier 2016 modifiant l’arrêté du 30 juin 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book français du poney Connemara. Publié au JORF n°0027 du 2 février 2016, texte n° 17.

Association Française du Cheval Fjord

Fjord

Arrêté du 17 décembre 2014 modifiant l’arrêté du 13 août 2004 portant approbation du règlement du stud-book français du cheval Fjord. Publié au JORF n°0298 du 26 décembre 2014 page 22327.

Association Française du Haflinger

Haflinger

Arrêté du 11 décembre 2015 modifiant l’arrêté du 13 mai 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book français du poney Haflinger. Publié au JORF n°0294 du 19 décembre 2015 page 23437.

Association Française du Poney Highland

Highland

Arrêté du 2 décembre 2011 modifiant l’arrêté du 30 juin 2003 portant approbation du règlement du stud-book français du poney Highland. Publié au JORF n°0287 du 11 décembre 2011.

Fédération Française du Cheval Islandais

Islandais

A compter du 01 janvier 2017 un nouveau règlement du Stud-Book Islandais entre en vigueur.

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Association Française du Poney New-Forest

New forest

A compter du 01 janvier 2017 un nouveau règlement du Stud-Book New Forest entre en vigueur.

ASSOCIATION NATIONALE DU PONEY FRANCAIS SELLE

Poney Français de Selle

A compter du 01 janvier 2017 un nouveau règlement du Stud-Book PFS entre en vigueur.

Associtaion Française du Poney Shetland

Shetland

A compter du 01 janvier 2017 un nouveau règlement du Stud-Book Shetland entre en vigueur.

REG-Welsh

Welsh

A compter du 01 janvier 2017 un nouveau règlement du Stud-Book Welsh entre en vigueur.

Association Akhal-Téké France

Akhal-Téké

Arrêté du 12 décembre 2014 modifiant l’arrêté du 30 juillet 2004 modifié portant approbation du règlement du registre français du cheval Akhal-Téké de pur sang. Publié au JORF n°0296 du 23 décembre 2014 page 21711.

Appaloosa Horse Club France

Appaloosa

Arrêté du 16 mars 2011 modifiant l’arrêté du 13 août 2004 portant approbation du règlement du registre français du cheval Appaloosa. Publié au JORF n°0075 du 30 mars 2011.

Association Française du Cheval Barbe

Barbe

Arrêté du 27 novembre 2013 modifiant l’arrêté du 16 mai 2003 portant approbation du règlement du stud-book français du cheval Barbe. Publié au JORF n°0280 du 3 décembre 2013 page 19637.

Association Française du Cheval Crème

Crème

A compter du 01 janvier 2017 un nouveau règlement du Stud-Book Crème entre en vigueur.

Association Française du Poney Dartmoor.

Dartmoor

Arrêté du 30 janvier 2015 modifiant l’arrêté du 30 juin 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book français du poney Dartmoor. Publié au JORF n°0034 du 10 février 2015 page 2359.

Association Française du Cheval Frison

Frison

Arrêté du 30 juillet 2004 portant approbation du règlement du registre français du cheval Frison. Publié au JORF n°226 du 28 septembre 2004.

France Paint Horse Association

Paint Horse

Arrêté du 12 décembre 2014 modifiant l’arrêté du 3 janvier 2005 modifié portant approbation du règlement du registre français du Paint Horse. Publié au JORF n°0296 du 23 décembre 2014 page 21712.

Association Française du Quarter Horse

Quarter Horse

Arrêté du 26 novembre 2009 modifiant l’arrêté du 28 juillet 1995 portant approbation du règlement du registre français du Quarter Horse. Publié au JORF n°0292 du 17 décembre 2009.

Association Française du Cheval Arabe-Shagya

Shagya

Arrêté du 10 décembre 2013 modifiant l’arrêté du 8 décembre 2003 portant approbation du règlement du stud-book français du cheval arabe Shagya. Publié au JORF n°0293 du 18 décembre 2013 page 20527.

Races de chevaux et poneys de territoire

Association Nationale du Cheval de Race Auvergne

Auvergne

Arrêté du 26 novembre 2013 portant approbation du règlement du stud-book du cheval Auvergne. Publié au JORF n°00280 du 3 décembre 2013.

Logo AECRC

Camargue

Arrêté du 8 avril 2016 modifiant l’arrêté du 30 juin 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book du cheval Camargue. Publié au JORF du 19 avril 2016.

association du cheval Castillonnais

Castillonnais

A compter du 01 janvier 2017 un nouveau règlement du Stud-Book Castillonnais entre en vigueur.

REG-logo-Corse

Corse

A compter du 01 janvier 2017 un nouveau règlement du Stud-Book Corse entre en vigueur.

association du cheval henson

Henson

A compter du 01 janvier 2017 un nouveau règlement du Stud-Book Henson entre en vigueur.

 

Association Nationale du Poney Landais

Landais

Arrêté du 22 décembre 2011 modifiant l’arrêté du 30 juin 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book français du poney Landais. Publié au JORF n°0299 du 27 décembre 2011.

Association Française d'Élevage de la Race Pyrénéenne dite de Mérens

Mérens

A compter du 01 janvier 2017 un nouveau règlement du Stud-Book Mérens entre en vigueur. 

association Nationale de Pottok

Pottok

A compter du 01 janvier 2017 un nouveau règlement du Stud-Book Pottok entre en vigueur.

Races de chevaux de trait

'union des éleveurs de chevaux de la race ardennaise

Ardennais

Arrêté du 15 janvier 2016 modifiant l’arrêté du 27 juin 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book du Trait Ardennais. Publié au JORF n°0018 du 22 janvier 2016, texte n° 43.

UNION NATIONAL CHEVAL DE TRAIT AUXOIS

Auxois

Arrêté du 16 décembre 2015 modifiant l’arrêté du 14 novembre 2002 modifié portant approbation du règlement du stud-book du cheval Auxois. Publié au JORF n°0298 du 24 décembre 2015 page 23939.

Syndicat Hippique Boulonnais

Boulonnais

A compter du 01 janvier 2017 un nouveau règlement du Stud-Book Boulonnais entre en vigueur.

Association Nationale du cheval Breton

Breton

Arrêté du 30 janvier 2015 modifiant l’arrêté du 14 novembre 2002 modifié portant approbation du règlement du stud-book du cheval Breton. Publié au JORF n°0034 du 10 février 2015 page 2359.

Syndicat National des Eleveurs et Utilisateurs de Chevaux Cob Normand

Cob Normand

Arrêté du 9 janvier 2012 modifiant l’arrêté du 11 février 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book du Cob normand. Publié au JORF n°0015 du 18 janvier 2012.

REG-logo-Comtois

Comtois

Arrêté du 19 novembre 2015 modifiant l’arrêté du 27 juin 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book français du cheval de trait comtois. Publié au JORF n°0276 du 28 novembre 2015.

ASSOCIATION FRANCHES-MONTAGNES de FRANCE

Franches-Montagnes

Arrêté du 5 décembre 2013 modifiant l’arrêté du 13 novembre 2006 portant approbation du règlement du stud-book français du cheval de pure race Franches-Montagnes. Publié au JORF n°0286 du 10 décembre 2013 page 20111.

SOCIETE HIPPIQUE PERCHERONNE DE FRANCE

Percheron

Arrêté du 17 décembre 2014 modifiant l’arrêté du 6 octobre 2005 portant approbation du règlement du stud-book du cheval Percheron. Publié au JORF n°0298 du 26 décembre 2014 page 22328.

Association Races mulassières Poitou

Trait Poitevin Mulassier

Arrêté du 17 décembre 2013  modifiant l’arrêté du 11 février 2003 portant approbation du règlement du stud-book du trait poitevin mulassier. Publié au JORF n°0296 du 21 décembre 2013 page 20854.

logo Syndicat d'élevage du cheval trait du nord

Trait du Nord

Arrêté du 16 décembre 2014 modifiant l’arrêté du 11 février 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book du Trait du Nord. Publié au JORF n°0298 du 26 décembre 2014 page 22324.

Races d’ânes

association de L'âne Bourbonnais

Âne Bourbonnais

Arrêté du 10 décembre 2013 modifiant l’arrêté du 14 novembre 2002 portant approbation du règlement du stud-book français de l’âne bourbonnais. Publié au JORF n°0293 du 18 décembre 2013 page 20526.

ASSOCIATION de L’ANE du COTENTIN.

Âne du Cotentin

Arrêté du 22 novembre 2013 modifiant l’arrêté du 14 novembre 2002 portant approbation du règlement du stud-book de l’âne du Cotentin. Publié au JORF n°0280 du 3 décembre 2013 page 19637.

Âne Grand Noir du Berry

Âne Grand Noir du Berry

Arrêté du 27 novembre 2013 modifiant l’arrêté du 14 novembre 2002 portant approbation du règlement du stud-book de l’âne grand noir du Berry. Publié au JORF n°0283 du 6 décembre 2013 page 19907.

Association de l'Ane Normand

Âne Normand

Arrêté du 8 décembre 2015 modifiant l’arrêté du 14 novembre 2002 modifié portant approbation du règlement du stud-book de l’âne Normand. Publié au JORF n°0292 du 17 décembre 2015 page 23282.

L'Âne de Provence

Âne de Provence

A compter du 01 janvier 2017 un nouveau règlement du Stud-Book de l’âne de Provence entre en vigueur.

Ânes et mulets DES PYRÉNÉES

Âne des Pyrénées

Arrêté du 16 janvier 2012 modifiant l’arrêté du 14 novembre 2002 modifié portant approbation du règlement du stud-book de l’âne des Pyrénées et du mulet des Pyrénées. Publié au JORF n°0020 du 24 janvier 2012.

Association Races mulassières Poitou

Baudet du Poitou

Arrêté du 17 décembre 2013  modifiant l’arrêté du 14 novembre 2002 portant approbation du règlement du stud-book du baudet du Poitou. Publié au JORF n°0296 du 21 décembre 2013 page 20854.

 

 

Téléchargez le règlement
du Stud-Book du Baudet du Poitou

A compter du 01 janvier 2018 un nouveau règlement du Stud-book Baudet du Poitou entre en vigueur.

Téléchargez le règlement
du Stud-Book Baudet du Poitou

 

 

Dans la rubrique Démarches SIRE – races sous convention, retrouvez la liste des races non gérées par l’Ifce mais pour lesquelles une convention a été signée avec le stud-book d’origine. Celui-ci reconnait l’Ifce comme organisme émetteur des documents d’identification portant l’appellation de la race pour les chevaux nés sur le territoire français.

Dans la rubrique Démarches SIRE – races avec accord, retrouvez la liste des races non gérées par l’Ifce mais pour lesquelles le stud-book d’origine envoie informatiquement les données relatives à l’identification des chevaux pour un enregistrement auprès du fichier central SIRE