Réglementation

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Races et organismes de sélection

Réglementation relative à la gestion des races reconnues en France ainsi que la liste des organismes les plus représentatifs des éleveurs.

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Règlements de Stud-Book

Ensemble des règlements de Stud-Book approuvés par arrêté ministériel et mis en œuvre par l'Ifce.

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Protection animale

Réglementation liée au bien-être des équidés, question déclinée autour des thèmes "transport" et "lutte anti-dopage".

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Reproduction

Réglementation relative à la sélection et à la reproduction (techniques, agréments...).

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Identification et propriété

Réglementation relative à l'identification des équidés (obligations, habilitation, méthodes...) et au suivi de la propriété.

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Obligations du détenteur d’équidés

Réglementation liée aux obligations du détenteur au cours de la vie des équidés dont il est le gardien.

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Sanitaire

Réglementation sanitaire relative aux dangers sanitaires, à la police sanitaire et aux maladies réputées contagieuses.

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Abattage et équarrissage

Réglementation liée à la fin de vie des équidés.

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