Tarifs SIRE

SIRE-couverture-livrets-B

Consultez ci-dessous l’ensemble des tarifs des prestations SIRE. Pour en savoir plus sur ces services, consultez l’ensemble des pages de notre rubrique « SIRE & Démarches ».

Cliquez sur les rubriques ci-dessous pour consulter les démarches qui vous concernent. Les prestations SIRE sont classées selon le cycle de vie de votre cheval.

Carnet de saille – monte 2017


Démarches Tarif
Carnet de saillie internet chevaux de sang et poneys – 100% dématérialisé 55 €
Carnet de saillie internet chevaux de sang et poneys – bordereau papier 75 €
Carnet de saillie internet chevaux de trait et ânes – 100% dématérialisé 20 €
Carnet de saillie internet chevaux de trait et ânes – bordereau papier 25 €
Carnet de saillie papier chevaux de trait et ânes 40 €
Suivi sanitaire des étalons (selon réglement stud-book) 15 €
Majoration de retard déclaration de 1er saut dans l’année de saillie – chevaux de sang 20 €
Majoration de retard déclaration de 1er saut N+1 – chevaux de trait et ânes 30 €
Annulation d’une dossier d’élevage 15 €

Majoration de retard croissante pour un retard au delà de l’année de saillie pour les sangs, et au delà de l’année N+1 pour les chevaux de traits et les ânes.

Droit à produire en race Selle Français


Dans l’année en cours Tarif
Droit à produire SF – Etalon de 8 ans et + (reversé SBSF) 150 €
Droit à produire SF – Etalon – de 8 ans (reversé SBSF) 100 €
Droit à produire SF – Etalon de 8ans et + < 2 cartes (reversé SBSF)
50€/carte
Droit à produire SF – Etalon de – 8ans < 3 cartes (reversé SBSF) 50€/carte

Ce montant est à payer à l’Ifce au moment de la demande de carnet, il est reversé au Stud-book Selle français. Il conditionne l’obtention de carte de saillie permettant la production en SF.


L’année suivante Tarif
Somme forfaitaire/naissance issu de l’étalon 12.50 €

Réserve constituée en fin d’année en cours auprès du SIRE, débitée l’année suivante au fur et à mesure des déclarations de naissances SF enregistrées cette année là.

Documents d’identification chevaux de sang et poneys issus de saillies déclarées


Démarches Tarif
Choix d’un document d’identification niveau sport-loisir 43 €
Choix d’un document d’identification niveau course 47 €
Déclaration de naissance Internet et carte d’immatriculation papier*
Réduction
de 8 €
Déclaration de naissance Internet et carte d’immatriculation Internet* Réduction
de 16 €
Frais de dossier en cas de remboursement du document d’identification – décès du poulain avant édition 15 €

* Les déclarations de naissance par Internet n’autorisent que le paiement par carte bancaire sur le site (paiement sécurisé).

+ Inscription au stud-book pour certaines races


inscription au stud-book Tarif
Akhal Teke/ATDS (reversé ATF)
60 €
Anglo Arabe/Demi sang Anglo Arable (reversé ANAA) 70 €
AQPS (reversé AQPS) 50 €
Arabe/DSA (reversé ACA) 70 €
Barbe (reversé CAFCB) 30 €
Camargue (reversé AECRC) 10 €
Cheval de sport Anglo-Normand (reversé CSAN) 60 €
Connemara/Connemara Part Bred (reversé AFPC) 50 €
Dartmoor/Part Bred Dartmoor (reversé AFPD) 50 €
Fjord (reversé AFCF) 30 €
Haflinger (reversé AFH) 40 €
Highland (reversé AFPH) 30 €
Islandais (reversé FFCI) 30 €
Lipizzan (reversé AFL) 30 €
Lusitanien (reversé AFL) 70 €
Mérens (reversé SHERPA) 40 €
New forest/NF de croisement (reversé AFPNF) 40 €
Paint (reversé FPHA) 40 €
Poney Français de selle (reversé ANPFS) 50 €
Pur-Sang (reversé FG) 30 €
Selle Français (reversé SBSF) 60 €
Shagya (reversé AFCAS) 70 €
Shetland (reversé AFPS) 15 €
Welsh/Welsh Part Bred (reversé AFPCW) 40 €

Ce montant est à payer à l’Ifce au moment de la déclaration de naissance. Il conditionne l’inscription au stud-book de ces races et sera reversé aux associations concernées. En cas d’inscription tardive dans la race, ces tarifs pourront être réévalués.

Documents d’identification pour les chevaux de trait et ânes


Démarches Tarif
Ânon issu d’une saillie déclarée 21 €
Déclaration de naissance Internet et carte d’immatriculation papier* Réduction
de 6 €
Déclaration de naissance Internet et carte d’immatriculation Internet*
Réduction
de 9 €
Poulain de trait issu d’une saillie déclarée 7 €
Déclaration de naissance Internet et carte d’immatriculation papier* Réduction
de 2 €
Déclaration de naissance Internet et carte d’immatriculation Internet*
Réduction
de 3 €

* Les déclarations de naissance par Internet n’autorisent que le paiement par carte bancaire sur le site (paiement sécurisé).

Documents d’identification pour les autres équidés


Démarches Tarif
Équidé d’origine non constatée (ONC) 40 €
Document de remplacement ONC (puce étrangère) 70 €
Équidé d’origine constatée (OC) issu d’étalon non approuvé
Document d’identification monte libre (43€) + contrôle de filiation obligatoire (60€)
103 €         x

+ Suppléments éventuels à règler au moment de la déclaration de naissance


Démarches Tarif
Supplément systématique pour PUR SANG et AQPS (suivi sanitaire) si saillie en France 6 €
Supplément d’utilisation d’un affixe d’élevage (uniquement chevaux de selle et poneys) 10 €
Supplément poulain issu d’une saille étrangère (DRS Verte) 20 €
Typage ADN de la mère, pour certains produits issus de saillie déclarée 23 €
Contrôle de filiation, pour certains produits issus de saillie déclarée 34 €
Typage ADN et contrôle de filiation pour les produits issus d’étalons non approuvés (OC) 60 €
Changement de propriétaire avant édition du livret 15 €
Majoration de retard de déclaration d’une naissance sang (au delà des 15 jours dans l’année de naissance) – internet 50 €
Majoration de retard de déclaration d’une naissance sang (au delà des 15 jours dans l’année de naissance) – papier 70 €
Majoration de retard réception d’un signalement sang (au delà du 31 décembre de l’année de naissance) 120 €            x

Majoration de retard croissante pour un retard au delà. La reprise de dossiers en attente, passé un certain délai, peut donner lieu à des frais de dossiers supplémentaires.
Les prix des documents sont présentés hors frais de relevé de signalement et pose de transpondeur, à régler directement à l’identificateur sur le terrain.

Enregistrement au SIRE d’un poulain né en France de race Américaine (Appaloosa, Paint-Horse, Quarter-Horse)


Démarches Tarif
Enregistrement cheval race américaine né en France – certificat américain – année N et N+1 60 €
Enregistrement cheval race américaine né en France – certificat américain – année N+2 120 €
Enregistrement cheval race américaine né en France – certificat américain – année N+3 240 €

Enregistrement au SIRE d’un poulain né en France avec passeport émis par un autre organisme


Démarches Tarif
Certificat d’enregistrement au SIRE via un organisme emetteur 40 €
Certificat d’enregistrement au SIRE via un organisme emetteur – tarif majoré 80 €
Certificat d’enregistrement au SIRE – avec passeport – Sport/Loisir 95 €
Certificat d’enregistrement au SIRE – avec passeport – Reproduction 120 €         x

Autres tarifs utiles tout au long de la vie de votre cheval


Démarches Tarif
Dépôt d’un affixe d’élevage (uniquement chevaux de selle et poneys) 60 €
Changement de propriétaire – carte d’immatriculation papier 23 €
Changement de propriétaire – carte d’immatriculation internet 7 €
Rematérialisation d’une carte d’immatriculation sans changement de propriétaire 23 €
Enregistrement d’une indivision 15 €
Inscription sur la liste des chevaux de sport ou club remplacée par un enregistrement FFE

Chevaux importés


Démarches Tarif
Avec livret norme européenne (chevaux de sang)
Enregistrement cheval importé de passage 30 €
Enregistrement cheval importé sans origines (ONC) + édition de carte d’immatriculation 40 €
Enregistrement cheval importé avec origines Sport/loisir + édition de carte d’immatriculation 95 €
Enregistrement cheval importé avec origines reproduction + édition de carte d’immatriculation 120 €
Complément d’immatriculation d’un cheval enregistré Sport/loisir pour la reproduction 35 €
Enregistrement Pur-sang reproduction/compétition pour un PS importé complément pour un dossier déjà enregistré en partie par France Galop 60 €
Inscription poney (importé ou passeport non IFCE) au stud-book français en tant que reproducteur (reversé aux associations nationales de race) 60 €
Sans livret norme européenne (chevaux de sang)
Enregistrement cheval importé avec édition de livret + carte d’immatriculation 240 €           x
Autres démarches chevaux importés ou nés à l’étranger : contactez le service des chevaux importés

Duplicatas de documents


Démarches Tarif
Document d’identification – cheval de trait ou âne 30 €
Document d’identification – équidé d’origine non constatée (ONC) 60 €
Document d’identification – cheval de sang ou poney 120 €
Supplément demande de dérogation pour la consommation humaine +30 €           x
Carte d’immatriculation papier – cheval de trait ou âne 30 €
Carte d’immatriculation papier – équidé d’origine non constatée (ONC) 60 €
Carte d’immatriculation internet – équidé d’origine non constatée (ONC) 30 €
Carte d’immatriculation papier – chevaux de sang et poneys, propriétaire non enregistré au SIRE 120 €
Carte d’immatriculation papier – chevaux de sang et poneys, propriétaire enregistré au SIRE 70 €
Carte d’immatriculation internet – chevaux de sang et poneys, propriétaire non enregistré au SIRE 70 €
Carte d’immatriculation internet – chevaux de sang et poneys, propriétaire enregistré au SIRE 40 €

FacebookTwitterGoogle+PinterestTumblrPartager