Les papiers de mon cheval – Spécimen

SIRE-papiers-sac-bandeau

Mieux décrypter les documents d’identification qu’obtient un cheval c’est possible ! Consultez le schéma explicatif pour savoir quels papiers obtiendra votre équidé.

Quel interlocuteur pour l’émission des passeports ?

Jusqu’en 2013, le SIRE était le seul organisme autorisé à émettre les documents d’identification des équidés nés en France et délivrer les papiers des chevaux.

Les équidés de race reconnues en Europe mais non gérées en France ou conventionnées avec l’Ifce portaient l’appellation Origines Constatées.

Désormais, il est possible pour un éleveur d’inscrire ses chevaux de race étrangère nés en France directement auprès du Stud-book étranger et d’obtenir un passeport de la race.

L’enregistrement à la base centrale SIRE reste cependant obligatoire.

Races gérées par l’IFCE

Il existe en France un Stud-book ou registre (antenne du berceau de race) et une association de race ou un organisme de sélection agrées par le Ministère de l’Agriculture. Le SIRE est garant de la mise en œuvre du règlement du Stud-book et assure actuellement l’émission des documents d’identification pour 53 races :

  • 32 races françaises gérées : Trotteur Français, Anglo-arabe, AQPS, Selle Français, Cheval Corse, Cheval d’Auvergne, Cheval de sport Anglo-normand, Camargue, Castillon, Cheval du Vercors de Barraquand, Mérens, Miniature Français, Henson, Poney Français de Selle, Pottok, Landais, Ardennais, Auxois, Boulonnais, Breton, Cob normand, Comtois, mulassier du Poitou, Percheron, trait du Nord, Baudet du Poitou, Ane du Cotentin, Ane de Provence, Ane des Pyrénées, Ane normand, Ane grand noir du Berry, et Ane bourbonnais.
  • 21 races étrangères gérées : Pur-sang (race internationale), Arabe (race internationale), Akhal-Téké, Barbe, Crème, Criollo, Franche Montagne, Frison, Islandais, Lipizzan, Lusitanien,  Shagya, Trakehner, Connemara, Dartmoor, Fjord, Haflinger, Highland, New Forest, Shetland, Welsh.

Depuis 2013, le Pure Race Espagnol n’est plus une race gérée. Les éleveurs doivent s’adresser au Stud-book espagnol pour l’obtention du document d’identification. L’enregistrement au SIRE sera effectué à partir des informations fournies par l’AECE grâce aux accords d’échanges de données.

L’Appaloosa, le Paint-Horse et le Quater Horse, fonctionnent désormais comme des races américaines avec procédure allégée (cf ci-dessous).

Races conventionnées avec l’IFCE

Il n’existe pas de stud-book français de la race ni d’association agréée mais une convention entre l’Ifce et le stud-book du berceau de race permet l’attribution de l’appellation de la race pour des naissances en France.

Le SIRE atteste une inscription faite par le stud-book du berceau de race, et émet un document d’identification français qui porte l’appellation de la race.

5 races étrangères sont actuellement conventionnées : Le Zangersheide, le Portugais de Sport, l’Irish Cob, Le Curly et le Ponies of Américan (POA) et utilisent la démarche spécifique Races conventionnées.

Le Hanovrien, l’Arabo-frison, le Caspian, l’Anglo European Stud-book (AES), et le Dales auparavant conventionnés sont désormais des races sous accord.
Le passeport est édité par le stud-book du berceau de la race et l’enregistrement est effectué au SIRE par échange de fichiers. (cf ci-dessous). Poulain – Passeport non Ifce

Le Miniature américain et le Nokota, fonctionnent désormais comme des races américaines avec procédure allégée (cf ci-dessous).

Races américaines – procédure allégée

Pour les races : Paint Horse, Quarter Horse, Appoloosa (races reconnues en France), Miniature Américain et Nokota (races sous accord avec l’Ifce), une démarche spécifique est mise en place afin d’éviter aux éleveurs de réaliser leurs démarches en double avec les associations américaines.

Le document d’identification est émis par l’Ifce sur la base des informations figurant sur le certificat d’enregistrement américain. Pour en savoir plus, consultez la démarche races américaines.

Races étrangères reconnues non gérées, ni conventionnées avec l’Ifce

Il s’agit de l’ensemble des races gérées dans les pays membres de l’UE. Chaque pays donne la liste des races qu’il gère pour établir une liste européenne.

Le SIRE ne connaît pas les règles du stud-book et ne peut éditer qu’un document d’identification avec l’appellation Origine Constatée.

Depuis 2013, il est possible d’obtenir un passeport de race auprès du Stud Book étranger.

Dans ce cas, l’identificateur aura à suivre les règles du stud-book.

Une fois le document d’identification étranger obtenu, il est obligatoire de faire enregistrer le cheval et son propriétaire auprès du SIRE. L’enregistrement est effectué par le propriétaire ou directement par l’organisme émetteur si celui-ci a signé un accord avec l’Ifce pour la fourniture des données. Pour en savoir plus sur l’enregistrement des poulains de ces races, consultez la page : Poulain – Passeport non Ifce.

Races sous accord avec l’Ifce

Le PRE, le KWPN, le Hanovrien (et le Rhineland Horses), le Gypsy Cob, l’Arabo-frison, le Caspian, l’Anglo-European Stud-book (AES), le Dales, le Quarter Horse allemand, le Oldenburg, le Cheval de Sport Suisse et les Pintos  disposent d’un accord permettant l’enregistrement au SIRE des équidés nés en France à partir des informations fournies par les stud-books concernés (tarif réduit pour l’éleveur pour l’enregistrement au SIRE).

Races sans accord avec l’Ifce

Toutes les autres races non citées précédemment nécessitent un enregistrement au SIRE de la part du propriétaire.

Pour consulter les démarches d’enregistrement d’un cheval adulte dans la base centrale SIRE consultez la page Enregistrement à la base centrale.

Retrouvez ci-dessous les spécimens des documents officiels pour les équidés émis par l’Ifce.

 

Sang

Sang

18/04/17 - détails Télécharger

OC

OC

18/04/17 - détails Télécharger

Trait

Trait

18/04/17 - détails Télécharger

Âne

Âne

18/04/17 - détails Télécharger

ONC Sang

ONC Sang

18/04/17 - détails Télécharger

ONC Âne

ONC Âne

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Duplicata

Duplicata

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CI Sang

CI Sang

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CI Trait

CI Trait

17/04/17 - détails Télécharger

CI ONC Sang

CI ONC Sang

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CI ONC Âne

CI ONC Âne

17/04/17 - détails Télécharger

CI Duplicata

CI Duplicata

20/04/17 - détails Télécharger

Demande d

Demande d'une carte papier

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Certificat de vente

Certificat de vente

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Attestation de propriété

Attestation de propriété

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Demande d

Demande d'une carte internet

18/04/17 - détails Télécharger

Demande cartes papier

Demande cartes papier

18/04/17 - détails Télécharger

Attestation changement propriétaire

Attestation changement propriétaire

18/04/17 - détails Télécharger

Saillie

Déclaration de saillie sang

Déclaration de saillie sang

07/03/18 - détails Télécharger

Attestation de saillie Sang

Attestation de saillie Sang

07/03/18 - détails Télécharger

Certificat de saillie Sang

Certificat de saillie Sang

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Carnet de saillie Trait papier

Carnet de saillie Trait papier

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Déclaration de saillie Trait Web

Déclaration de saillie Trait Web

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Attestation de saillie Trait web

Attestation de saillie Trait web

07/03/18 - détails Télécharger

Certificat de saillie Trait web

Certificat de saillie Trait web

07/03/18 - détails Télécharger

Bordereau carnet saillie spécimen

Bordereau carnet saillie spécimen

21/03/18 - détails Télécharger

Attestation Transfert d

Attestation Transfert d'Embryon

07/03/18 - détails Télécharger

Naissance

DRS Verte

DRS Verte

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Naissance monte libre

Naissance monte libre

18/04/17 - détails Télécharger

Attestation naissance sang

Attestation naissance sang

20/03/18 - détails Télécharger

Lieu détention

Lieu détention

18/04/17 - détails Télécharger

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