Quels papiers pour mon cheval ?

Quels papiers pour mon cheval ?

Mieux décrypter les documents d’identification qu’obtient un cheval c’est possible ! Consultez le schéma explicatif pour savoir quels papiers obtiendra votre équidé.

Quel interlocuteur pour l’émission des passeports ?

Jusqu’à 2013, le SIRE était le seul organisme autorisé à émettre les documents d’identification des équidés nés en France et délivrer les papiers des chevaux.

Les équidés de race reconnues en Europe mais non gérées en France ou conventionnées avec l’Ifce portaient l’appellation Origines Constatées.

Désormais, il est possible pour un éleveur d’inscrire ses chevaux de race étrangère nés en France directement auprès du Stud-book étranger et d’obtenir un passeport de la race.

L’enregistrement à la base centrale SIRE reste cependant obligatoire.

Races gérées par l’IFCE

Il existe en France un Stud-book ou registre (antenne du berceau de race) et une association de race agréée par le Ministère de l’Agriculture. Le SIRE est garant de la mise en œuvre du règlement du Stud-book et assure l’émission des documents d’identification pour 53 races :

  • 30 races françaises gérées : Trotteur Français, Anglo-arabe, AQPS, Selle Français, Cheval Corse, Cheval d’Auvergne, Cheval de sport Anglo-normand, Camargue, Castillon, Mérens, Henson, Poney Français de Selle, Pottok, Landais, Ardennais, Auxois, Boulonnais, Breton, Cob normand, Comtois, mulassier du Poitou, Percheron, trait du Nord, Baudet du Poitou, Ane du Cotentin, Ane de Provence, Ane des Pyrénées, Ane normand, Ane grand noir du Berry, et Ane bourbonnais.
  • 23 races étrangères gérées : Pur-sang (race internationale), Arabe (race internationale), Akhal-Téké, Appaloosa, Barbe, Crème, Franche Montagne, Frison, Islandais, Lipizzan, Lusitanien, Paint Horse, Quarter Horse, Shagya, Trakehner, Connemara, Dartmoor, Fjord, Haflinger, Highland, New Forest, Shetland, Welsh.

Depuis 2013, le Pure Race Espagnol n’est plus une race gérée. Les éleveurs doivent s’adresser au Stud-book espagnol pour l’obtention du document d’identification. L’enregistrement au SIRE sera effectué à partir des informations fournies par l’AECE grâce aux accords d’échanges de données.

Races conventionnées avec l’IFCE

Il n’existe pas de stud-book français de la race ni d’association agréée mais une convention entre l’Ifce et le stud-book du berceau de race permet l’attribution de l’appellation de la race pour des naissances en France.

Le SIRE atteste une inscription faite par le stud-book du berceau de race, et émet un document d’identification français qui porte l’appellation de la race.

9 races étrangères sont actuellement conventionnées : Z, Portugais de sport, Irish Cob, Nokota, Miniature américain, Curly, Criollo, Ponies of America

Le Hanovrien, l’Arabo-frison, le Caspian, l’Anglo European Stud-book (AES), et le Dales auparavant conventionnés sont désormais des races sous accord.
Le passeport est édité par le stud-book du berceau de la race et l’enregistrement est effectué au SIRE par échange de fichiers.
Pour en savoir plus sur l’enregistrement des poulains de ces races consultez la page : Poulain – Passeport non Ifce

Races étrangères reconnues non gérées, ni conventionnées avec l’Ifce

Il s’agit de l’ensemble des races gérées dans les pays membres de l’UE. Chaque pays donne la liste des races qu’il gère pour établir une liste européenne.

Le SIRE ne connaît pas les règles du stud-book et ne peut éditer qu’un document d’identification avec l’appellation Origine Constatée.

Depuis 2013, il est possible d’obtenir un passeport de race auprès du Stud Book étranger.

Dans ce cas, l’identificateur aura à suivre les règles du stud-book étranger. Exemples : Oldenburg, KWPN, SBS…etc

Le PRE, le KWPN, le Hanovrien, le Gypsy Cob, l’Arabo-frison, le Caspian, l’Anglo-European Stud-book (AES), le Dales, le Quarter Horse allemand, le Oldenburg et le Cheval de Sport Suisse disposent d’un accord permettant l’enregistrement au SIRE des équidés nés en France à partir des informations fournies par les stud-books concernés (tarif réduit pour l’éleveur pour l’enregistrement au SIRE).

Une fois le document d’identification étranger obtenu, il est obligatoire de faire enregistrer le cheval et son propriétaire auprès du SIRE. L’enregistrement est effectué par le propriétaire ou directement par l’organisme émetteur si celui-ci a signé un accord avec l’Ifce pour la fourniture des données.

Pour consulter les démarches d’enregistrement d’un cheval dans la base centrale SIRE consultez la page Enregistrement à la base centrale.

Retrouvez ci-dessous les spécimens des documents officiels pour les équidés émis par l’Ifce.

 

Sang

Sang

18/04/17 - détails Télécharger

OC

OC

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Trait

Trait

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Âne

Âne

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ONC Sang

ONC Sang

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ONC Âne

ONC Âne

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Duplicata

Duplicata

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CI Sang

CI Sang

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CI Trait

CI Trait

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CI ONC Sang

CI ONC Sang

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CI ONC Âne

CI ONC Âne

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CI Duplicata

CI Duplicata

20/04/17 - détails Télécharger

Demande d

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Certificat de vente

Certificat de vente

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Attestation de propriété

Attestation de propriété

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Demande d

Demande d'une carte internet

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Demande plusieurs cartes papier

Demande plusieurs cartes papier

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Attestation changement propriétaire

Attestation changement propriétaire

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Déclaration de saillie sang

Déclaration de saillie sang

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Naissance monte libre

Naissance monte libre

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Attestation de saillie Sang

Attestation de saillie Sang

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Certificat de saillie Sang

Certificat de saillie Sang

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Carnet de saillie Trait papier

Carnet de saillie Trait papier

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Déclaration de saillie Trait Web

Déclaration de saillie Trait Web

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Attestation de saillie Trait web

Attestation de saillie Trait web

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Impossible de redimensionner l'image

Certificat de saillie Trait

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Attestation de naissance sang

Attestation de naissance sang

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DRS Verte

DRS Verte

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Lieu détention

Lieu détention

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