Délais du SIRE

Délais SIRE - chevaux au galop

Afin de vous informer aux mieux des délais pour obtenir les documents officiels pour votre équidé, nous mettons régulièrement à jour cette rubrique. Ces délais sont donnés à titre indicatifs et ne tiennent pas compte des délais que pourraient engendrer un dossier incomplet.

Délais – Juillet 2017

Quelle que soit la démarche SIRE que vous effectuez, un dossier incomplet entraine un allongement des délais. Vérifiez bien l’ensemble de vos documents avant de nous les faire parvenir.
Les délais indiqués ci-dessous ne tiennent pas compte des délais postaux d’acheminement du courrier.

Édition du livret d’un poulain né cette année

L’obtention des papiers de votre poulain, carte d’immatriculation et document d’identification, nécessite la réalisation de plusieurs étapes :

  • déclaration de naissance au SIRE dans les 15 jours qui suivent la naissance,
  • identification sous la mère (relevé de signalement GRAPHIQUE (+littéral pour les courses et codifié pour les ânes) et pose de puce, éventuellement prélèvements sanguins pour contrôle de filiation) par un identificateur habilité à faire avant sevrage dans les 8mois suivant la naissance et avant le 31 décembre de l’année de naissance.

Les livrets sont édités dans un délai de 2 mois suivant la réception du dernier élément du dossier, si aucun point de blocage n’est observé. En moyenne plus de 60 % des dossiers des poulains nés dans l’année présentent un point de blocage qui retarde l’édition des papiers.

Plus de 80% des livrets des poulains nés en 2015 ont été édités dans leur année de naissance.

Si vous n’avez rien reçu dans les 3 mois qui suivent le relevé de signalement sous la mère, votre dossier est peut-être bloqué. Dans ce cas consultez l’avancement de votre dossier en cliquant sur le lien en haut à droite ou contactez le SIRE en précisant le numéro de saillie ou le numéro SIRE de la mère.

Chevaux d’origines Non Constatées

Vous avez fait identifier votre cheval en Origines Non Constatées : actuellement les délais de traitement des dossiers ONC qui arrivent complets au SIRE sont de 8 semaines en moyenne.

Mise à jour d’une carte d’immatriculation

La mise à jour d’une carte d’immatriculation internet est immédiate.

Pour une carte d’immatriculation papier, si votre dossier est complet, et que le certificat de vente qui se trouve au dos de la carte d’immatriculation est bien rempli par le vendeur et l’acheteur, vous recevrez un nouveau document dans 1 semaine environ qui suit votre envoi.

Validation d’un livret d’identification

En moyenne, le document d’identification de votre cheval vous sera retourné dans les 3 semaines qui suivent sa réception dans nos services.

En cas d’incohérence entre les 2 signalements, le SIRE peut demander des compléments d’information à l’identificateur afin d’obtenir un signalement le plus juste possible, cette démarche entrainant une augmentation des délais de traitement des dossiers.

Certification d’identité

La certification d’identité doit obligatoirement être effectuée sur Internet à partir de l’application mise à disposition dans l’espace SIRE des identificateurs sur ce site pour les chevaux nés en France.

L’enregistrement est immédiat une fois la déclaration réalisée.

Enregistrement des détenteurs d’équidé

L’enregistrement des détenteurs sur internet est immédiat.

Pour l’enregistrement d’un formulaire papier, le délai actuel d’enregistrement moyen pour les détenteurs d’équidés est de 1 semaine environ pour les particuliers et les entreprises individuelles.

Enregistrement d’un cheval importé

L’enregistrement d’un cheval importé est très différent selon :

  • l’utilisation du cheval (loisir, compétition/reproduction)
  • la race de l’équidé (gérée, conventionnée ou non par le SIRE)
  • le livret au format européen ou non

L’enregistrement d’un cheval importé varie donc entre 2 semaines selon la complexité des dossiers. N’hésitez pas à vous renseigner sur l’ensemble des pièces à fournir pour l’enregistrement en France de votre équidé pour optimiser le traitement de votre dossier.

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