Enregistrement à la base centrale

SIR-bureau-saisie-B

Tout équidé né, introduit ou importé, et présent sur le territoire français accompagné d’un document d’identification émis par un autre organisme émetteur que l’Ifce/Haras nationaux doit faire l’objet d’un enregistrement auprès de la base centrale SIRE sous deux mois.

Enregistrement d’un cheval né en France

LivretLes chevaux nés en France ayant un document d’identification émis par l’Ifce sont automatiquement enregistrés à la base central SIRE et aucune autre démarche n’est à effectuer.

Les chevaux nés en France avec un document d’identification établi par un organisme émetteur autre que l’Ifce doivent être enregistrés sous deux mois à la base centrale SIRE. Dans ce cas 2 possibilités :

  • L’organisme émetteur dispose d’un accord avec l’Ifce permettant l’échange de données (tarif réduit et démarches facilitées)
  • L’organisme émetteur ne dispose pas d’accord et le propriétaire ou détenteur doit réaliser lui même la démarche

Enregistrement d’un cheval importé

Pour connaître les démarches à effectuer pour procéder à l’enregistrement de votre cheval importé auprès du SIRE consultez la page Importation d’un équidé.

Enregistrement automatique via organisme émetteur

Pour les races Pure race espagnol (PRE), Hanovriens,Traditional Gipsy Cob, KWPN, Arabo-frison, Caspian, Anglo-European Stud-book (AES), Oldenburg et Quater Horse allemand un accord a été signé avec l’Ifce permettant la réalisation de l’enregistrement dans la base centrale SIRE de l’équidé directement d’après les informations transmises par l’organisme émetteur.

Celui-ci envoie les informations et documents nécessaires à l’établissement du certificat d’enregistrement. Une fois que le dossier est complet et que les anomalies éventuelles sont solutionnées, l’Ifce procède à l’enregistrement au fichier central et à l’édition d’un certificat d’enregistrement et de la carte d’immatriculation.

Ces documents sont envoyés au propriétaire de l’équidé, sauf demande contraire de sa part.

Arabo-frison

Identification à réaliser auprès du stud-book Arabo-frison

Informations et contact : arabo-frison(at)wanadoo.fr

Pour toute information complémentaire contactez l’association française du cheval arabo-frison :

Anne-sophie VIENOT
La Miterie – 61130 SAINT GERMAIN DE LA COUDRE
tel/fax : 02 33 83 32 88
http://www.afcaf.fr/

Logo Arabo-frison

Hanovrien

Identification à réaliser auprès du stud-book Hanovrien

Informations et contact : Hanovrier AFEACH – Association Francaise des Eleveurs et des Amis du Cheval Hanovrien
http://www.cheval-hanovrien.fr/

logo Hanovrien

KWPN

Identification à réaliser auprès du stud-book KWPN

Informations et contact : Mireille Stal – france(at)kwpn.nl
http://www.kwpn.org/

logo KWPN

PRE

Identification à réaliser auprès du stud-book PRE

Informations et contact : AECE – Association Française des Eleveurs de Chevaux de Pure Race Espagnole
http://www.aece-pre.fr/

logo PRE

Gipsy Cob

Identification à réaliser auprès du stud-book Gipsy Cob

Informations et contact : Traditional Gypsy Cob Association France
http://www.tgcafrance.com

Logo Gibsy Cob

Caspian

Identification à réaliser auprès du stud-book Caspian

Informations et contact : M. Brian SMITH-BOYES
Téléphone:  06 99 36 12 49
e-mail: bsmithboyes(at)aol.com

ou rendez-vous sur le site internet du stud-book Caspian

Anglo European Stud-book (AES)

Identification à réaliser auprès du stud-book AES

Pour toute information complémentaire contactez le stud-book AES en Angleterre : info(at)angloeuropeanstudbook.fr
Contacts français :
Bernard Demets : demetsbernard@gmail.com – 06 33 90 41 73
Hilde Demets – Callens : hildcallens@gmail.com – 06 86 82 47 03

SIRE-logo-AES

Oldenburg
Identification à réaliser auprès du stud-book Oldenburg
Informations et contact : Nora Krienert
e-mail : Krienert.Nora(at)oldenburger-pferde.com
Quater Horse allemand
Identification à réaliser auprès du stud-book Quater Horse allemand
Informations et contact : Sandra Kuhnke
Téléphone : 0049-(0)6021-58459-12
Fax : 0049-(0)6021-58459-79
e-mail : Sandra.Kuhnke(at)dqha.de
http://www.dqha.de

Enregistrement automatique par le propriétaire

Pour toutes les autres races dont l’organisme émetteur est autre que l’Ifce, le propriétaire ou détenteur doit adresser à l’Ifce sous deux mois une demande d’enregistrement comprenant :

  • L’original du document d’identification.
  • Une déclaration sur l’honneur de propriété téléchargeable ci-dessous.
  • Un chèque à l’ordre de l’IFCE d’un montant qui correspond à une participation aux frais engagés pour enregistrer l’équidé et son propriétaire. Ce montant peut être augmenté, le cas échéant, du montant relatif à une majoration pour déclaration en retard.

Ce n’est qu’une fois que le dossier est complet et que les anomalies éventuelles sont solutionnées que l’Ifce procède à l’enregistrement au fichier central et à l’édition de la carte d’immatriculation.

Le certificat d’enregistrement est un tampon mis sur le document d’identification en général sur la première page du document d’identification de l’équidé.

Le document d’identification comprenant le certificat d’enregistrement, et la carte d’immatriculation sont renvoyés au propriétaire de l’équidé, sauf demande contraire de sa part.

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