Passeport non Ifce ou race américaine

Déclaration de naissance hors ifce

A la naissance de votre poulain si vous souhaitez l’inscrire à un stud-book non géré ni conventionné avec l’Ifce vous devez réaliser les démarches auprès de l’organisme émetteur (stud-book) qui se chargera d’émettre le document d’identification du poulain.

Les chevaux nés en France ayant un document d’identification émis par un autre organisme que l’Ifce doivent ensuite être enregistrés sous deux mois à la base centrale SIRE.

Pour les chevaux nés en France de race Paint Horse, Quarter Horse, Appaloosa, Miniature Américain ou Nokota une procédure spécifique est mise en place.

Obtenir le document d’identification – race hors Ifce

Si votre poulain est inscriptible à un stud-book non géré, ni conventionné avec l’Ifce, contactez ce stud-book afin de réaliser les démarches d’obtention du document d’identification (passeport) de votre poulain. C’est le stud-book choisi qui se chargera d’enregistrer votre poulain dans son registre et d’émettre son document d’identification.

Néanmoins votre poulain doit obligatoirement être enregistré à la base centrale SIRE dans les deux mois qui suivent sa naissance.

Enregistrement d’un cheval né en France

LivretLes chevaux nés en France ayant un document d’identification émis par l’Ifce sont automatiquement enregistrés à la base central SIRE et aucune autre démarche n’est à effectuer.

Les chevaux nés en France avec un document d’identification établi par un organisme émetteur autre que l’Ifce doivent être enregistrés sous deux mois à la base centrale SIRE. Dans ce cas 2 possibilités :

  • L’organisme émetteur dispose d’un accord avec l’Ifce permettant l’échange de données (tarif réduit et démarches facilitées)
  • L’organisme émetteur ne dispose pas d’accord et le propriétaire ou détenteur doit réaliser lui même la démarche.

Races américaines

Pour les races américaines Paint Horse, Quarter Horse, Appaloosa, Miniature Américain et Nokota une démarche spécifique est mise en place afin d’éviter aux éleveurs de réaliser leurs démarches en double avec les associations américaines.

Enregistrement automatique via organisme émetteur

Pour les races Pure race espagnol (PRE), Hanovriens, Traditional Gipsy Cob, KWPN, Arabo-frison, Caspian, l’Anglo European Stud-book (AES), Dales, Oldenburg, Quarter horse allemand, Cheval de Sport Suisse et Pinto un accord a été signé avec l’Ifce permettant la réalisation de l’enregistrement dans la base centrale SIRE de l’équidé directement d’après les informations transmises par l’organisme émetteur.

Celui-ci envoie les informations et documents nécessaires à l’établissement du certificat d’enregistrement. Une fois que le dossier est complet et que les anomalies éventuelles sont solutionnées, l’Ifce procède à l’enregistrement au fichier central et à l’édition d’un certificat d’enregistrement et de la carte d’immatriculation.

Ces documents sont envoyés au propriétaire de l’équidé, sauf demande contraire de sa part.

Logo Arabo-frisonIdentification à réaliser auprès du stud-book Arabo-frison

Informations et contact : arabo-frison(at)wanadoo.fr

Pour toute information complémentaire contactez l’association française du cheval arabo-frison :

Anne-sophie VIENOT
La Miterie – 61130 SAINT GERMAIN DE LA COUDRE
tel/fax : 02 33 83 32 88
http://www.afcaf.fr/

logo HanovrienIdentification à réaliser auprès du stud-book Hanovrien et Rhineland

Informations et contact : Hanovrien AFEACH – Association Francaise des Eleveurs et des Amis du Cheval Hanovrien
http://www.cheval-hanovrien.fr/

Contact : Edouard DEWEZ
20 rue des Charbonniers59610 FOURMIES
Tel : 06 08 99 91 56
edewez59(at)orange.fr

logo KWPNIdentification à réaliser auprès du stud-book KWPN

Informations et contact : Mireille Stal – france(at)kwpn.nl
http://www.kwpn.org/

logo PREIdentification à réaliser auprès du stud-book PRE

Informations et contact : AECE – Association Française des Eleveurs de Chevaux de Pure Race Espagnole
http://www.aece-pre.fr/

Logo Gibsy CobIdentification à réaliser auprès du stud-book Gipsy Cob

Informations et contact : Traditional Gypsy Cob Association France
http://www.tgcafrance.com

Identification à réaliser auprès du stud-book Caspian

Informations et contact : M. Brian SMITH-BOYES
Téléphone:  06 99 36 12 49
e-mail: bsmithboyes(at)aol.com

ou rendez-vous sur le site internet du stud-book Caspian

SIRE-logo-AESIdentification à réaliser auprès du stud-book AES

Pour toute information complémentaire contactez le stud-book AES en Angleterre : info(at)angloeuropeanstudbook.fr
Contacts français :
Bernard Demets : demetsbernard@gmail.com – 06 33 90 41 73
Hilde Demets – Callens : hildcallens@gmail.com – 06 86 82 47 03

Identification à réaliser auprès du stud-book Oldenburg

Contact :Nora Krienert
e-mail : Krienert.Nora@oldenburger-pferde.com                           
Pour toutes informations complémentaires contacter le stud-book Oldenburg

Oldenburger Grafenburger Pferdezuchtverband e.v.
Grafenhorststr.5
49377 Vechta – Germany

Identification à réaliser auprès du stud book Quater Horse allemand

Contact : Sandra Kuhnke
Deutsche Quarter Horse Association e.v
Daimlerstr.22
63741 Aschaffenburg
Tél : 0049-(0)6021-58459-12
Fax : 0049-(0)6021-58459-79
e-mail : Sandra.Kuhnke@dqha.de
http://www.dqha.de

 

SIRE-logo-DalesIdentification à réaliser auprès du stud-book Dales

Pour toute information complémentaire contactez l’association française du Dales :

Bruno BOVET – bruno.bovet(at)wanadoo.fr
27 rue de la Pièce Noire – La Ménardais
44119 TREILLIERES
Tel : 02 51 77 05 00 – 06 06 49 26 99

ou rendez-vous sur le site internet de Association française du Dales

Identification à réaliser auprès du stud-book du Cheval de Sport Suisse

SIRE-logoCSSContact : http://www.swisshorse.ch/fr/home/

 

Identification à réaliser auprès du stud-book du Cheval PintoSIRE-logo-Pinto

Contact : Linzy Dickinson : linzy.dickinson@elektramedia.co.uk

Enregistrement par le propriétaire

Pour toutes les autres races dont l’organisme émetteur du passeport est autre que l’Ifce, le propriétaire ou détenteur doit adresser à l’Ifce sous deux mois une demande d’enregistrement comprenant :

  • L’original du document d’identification.
  • Une déclaration sur l’honneur de propriété téléchargeable ci-contre.
  • Un chèque à l’ordre de l’IFCE d’un montant qui correspond à une participation aux frais engagés pour enregistrer l’équidé et son propriétaire selon l’utilisation du cheval.

Ce n’est qu’une fois que le dossier est complet et que les anomalies éventuelles sont solutionnées que l’Ifce procède à l’enregistrement au fichier central et à l’édition de la carte d’immatriculation.

Le certificat d’enregistrement délivré peut être un tampon mis sur le document d’identification soit sur la première page, et si cela est impossible sur la page visa administratif du document d’identification de l’équidé.

Le document d’identification comprenant le certificat d’enregistrement, et la carte d’immatriculation sont renvoyés au propriétaire de l’équidé, sauf demande contraire de sa part.

Enregistrement d’un poulain né en France d’une race américaine

Pour les races américaines Paint Horse, Quarter Horse, Appaloosa, Miniature Américain et Nokota une démarche spécifique est mise en place afin d’éviter aux éleveurs de réaliser leurs démarches en double avec les associations américaines. Le document d’identification est émis par l’Ifce sur la base des informations figurant sur le certificat d’enregistrement américain.

L’éleveur doit fournir :

  • un relevé de signalement graphique avec pose de transpondeur effectué par un identificateur habilité,
  • une déclaration sur l’honneur de propriété,
  • une copie du certificat d’enregistrement américain certifiée conforme par l’éleveur,
  • un chèque à l’ordre de l’IFCE conforme au tarif en vigueur. Ce montant peut être augmenté, le cas échéant, du montant relatif à une majoration pour déclaration en retard.

ATTENTION : Le certificat américain doit être au nom du propriétaire déclaré auprès du SIRE mais n’est plus inséré dans le document d’identification.

Ce n’est qu’une fois que le dossier est complet et que les anomalies éventuelles sont solutionnées que l’Ifce procède à l’enregistrement au fichier central et à l’édition du document d’identification et de la carte d’immatriculation.

Contacts :

France Paint Horse AssociationFrance Paint Horse Association (FPHA)

Tél : 05 59 12 83 95
Tél : 06 85 99 04 11

contact(at)fpha.fr

ou rendez-vous sur le site internet de la France Paint Horse Association

Association Française du Quarter HorseAssociation Française du Quarter Horse (AFQH)
Tél :06 70 37 56 07

malmongere(at)aol.com

ou rendez-vous sur le site internet de Association Française du Quarter Horse

SIRE-appaloosaAppaloosa Horse Club France (APHCF)

Mr Rivallo Yoann
Bel Air
86320 Sillars

elevage(at)aphcf.net

Tél : 06 72 73 96 04

ou rendez-vous sur le site internet de Appaloosa Horse Club France

American Miniature Horse Association (AMHA)

Mme Lebon Laurence
Tél : 06 89 57 85 85
laurence.lebon4@orange.fr

ou rendez-vous sur le site internet de American Miniature Horse Association

SIRE-logo-nokotaNokota Horse Conservancy France : nokota(at)free.fr

3 route de Chantilly, Montgrésin
60560 ORRY-LA-VILLE
tel : 06 16 22 09 94
ou rendez-vous sur le site internet de http://www.nokota-ranch.com

Autres cas

FacebookTwitterGoogle+PinterestTumblrPartager