Quelles législations pour les équidés en Europe ?

L’unique synthèse comparative de la réglementation européenne des équidés !DIFF_ouvrage_législations

Afin de mieux comprendre les enjeux juridiques auxquels sont confrontés nos pays voisins, l’Institut français du cheval et de l’équitation a mené une étude de droit comparé sur les réglementations concernant les équidés en Europe. Les résultats de cette étude viennent d’être publiés dans un ouvrage de synthèse aux éditions Ifce.

Un rapport détaillé des législations pour les équidés dans 12 pays européens

L’objectif de cet ouvrage technique est de mettre en lumière les similitudes et différences concernant les textes s’appliquant dans différents pays européens, afin de mieux anticiper les évolutions possibles et/ou souhaitées de la politique européenne sur le cheval dans les années à venir.

12 pays européen ont été choisis. Pour chacun de ces pays, un examen de la réglementation actuelle, ainsi que des réformes en cours ou à prévoir, a été réalisé dans les 5 domaines suivants : le statut des équidés, leur identification, la fiscalité applicable aux activités équines, les paris hippiques et les normes de bien-être. Le contexte européen a été rappelé pour chacune de ces thématiques, afin de donner des éléments de réflexion au lecteur et préciser l’influence du droit de l’Union européenne sur les systèmes nationaux.

Un ouvrage inédit en Europe, fruit d’un partenariat avec l’European Horse Network

Depuis plusieurs années, les acteurs européens de la filière équine se mobilisent pour être représentés par une voix unique et cohérente à Bruxelles – notamment à travers l’European Horse Network, le réseau européen du cheval. L’EHN est associé à cette publication qui constitue le premier ouvrage portant sur les enjeux juridiques de la filière équine à si large échelle.

Afin qu’il soit utile au plus grand nombre, une version anglaise de cet ouvrage, sous format numérique uniquement, est également disponible.

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